Portrait de Charles Sitzenstuhl

Charles Sitzenstuhl et Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

Votes, amendements et interventions sur Projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025

Ensemble pour la République

Charles Sitzenstuhl a été actif sur ce dossier : 20 interventions en séance, 5 amendements (dont 0 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

  • Cosignataire ART. 5 Adopté
  • Cosignataire ART. 5 Retiré
  • Cosignataire ART. 5 Retiré
  • Cosignataire ART. 5 Adopté
  • Cosignataire ART. 5 Adopté

Interventions en séance

lundi 17 novembre 2025

  • « On nous avait promis l’inverse ! »
    Voir dans le contexte — Présentation
  • « Le groupe Ensemble pour la République votera évidemment contre cette motion de rejet et appelle l’ensemble des collègues à la rejeter, et ce, pour au moins deux raisons. J’ai entendu les oraisons des deux députés LFI. Depuis ce week-end, vous avez recommencé votre théâtre… »
    Voir dans le contexte — Motion de rejet préalable
  • « Oui, bien sûr, pour gagner du temps. On commence à connaître. C’est chaque année le même cinéma : vous prétendez vouloir aller au bout des débats, puis vous déposez motion de rejet sur motion de rejet ! »
    Voir dans le contexte — Motion de rejet préalable
  • « Nous ne souscrivons pas à de tels effets de manche. Deuxième raison, de fond : le collègue Le Coq a beaucoup parlé d’austérité, mais dans quel monde vivez-vous ? »
    Voir dans le contexte — Motion de rejet préalable
  • « L’austérité n’existe pas dans notre pays et elle n’est pas près d’exister – nous vous le répéterons sans relâche. (Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP.) Si vous ne nous croyez pas, reportez-vous aux tableaux de chiffres. Ce que montre ce PLFG, c’est, malheureusement,… »
    Voir dans le contexte — Motion de rejet préalable
  • « Rejetons cette motion et passons à l’examen du texte ! (Applaudissements sur les bancs du groupe EPR.) »
    Voir dans le contexte — Motion de rejet préalable
  • « Le groupe Ensemble pour la République soutiendra bien entendu ce projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025, qui procède à des ajustements de fin d’année du budget adopté en janvier dernier. Nous comptons sur l’attitude responsable des partis de gouvernement pour que… »
    Voir dans le contexte — Discussion générale

mardi 18 novembre 2025

  • « Je suis étonné de la pratique consistant à rejeter les articles liminaires de nos projets de loi financière, devenue courante ces dernières années. Simple photographie des comptes, un article liminaire est indispensable à la bonne compréhension des différentes lois de finances.… »
    Voir dans le contexte — Article liminaire
  • « …lorsqu’ont été pensées les différentes lois de finances. La loi organique du 28 décembre 2021 relative à la modernisation de la gestion des finances publiques concerne, entre autres, la loi de finances de fin de gestion : l’article liminaire y est mentionné à neuf reprises, ce… »
    Voir dans le contexte — Article liminaire
  • « Je le répète, il faut voter contre ces amendements de suppression. J’appelle une dernière fois les groupes qui ont déposé à ces amendements à les retirer. Bien entendu, il est légitime que certains s’opposent au texte : c’est la démocratie. (« Ah ! » sur les bancs du groupe… »
    Voir dans le contexte
  • « Si cet article s’appelle article liminaire et non article premier, c’est parce qu’il est obligatoire. Comme l’a dit le rapporteur général, c’est une photographie qui permet de comprendre ce qu’il y a dans nos comptes. Cet article répond donc à l’exigence de transparence… »
    Voir dans le contexte
  • « …mais montrez-le plutôt à la fin de l’examen de ce texte. »
    Voir dans le contexte
  • « Ce débat est important. Comme de nombreux collègues, je suis conseiller départemental. Nous sommes défavorables à tous ces amendements, car nous les considérons comme satisfaits. »
    Voir dans le contexte
  • « En effet, le premier ministre a fait, il y a quelques jours, une annonce très importante : le fonds de sauvegarde sera doublé, pour atteindre environ 600 millions d’euros. Les difficultés soulevées par ces amendements seront donc résolues par cette décision, qui sera intégrée… »
    Voir dans le contexte
  • « Le groupe Ensemble pour la République a déposé deux amendements à cet article. Ils portent sur des sujets très circonscrits : le premier, de Jean-René Cazeneuve, s’intéresse aux agriculteurs frappés par les crises et le second, déposé par Nicolas Metzdorf, concerne la… »
    Voir dans le contexte — Article 5 et état B

mardi 2 décembre 2025

  • « Le groupe Ensemble pour la République votera contre la motion de rejet préalable. Par la voix de M. Renault, le Rassemblement national vient de faire savoir qu’il allait, une nouvelle fois, voter en faveur d’une motion de rejet présentée par La France insoumise. »
    Voir dans le contexte — Motion de rejet préalable
  • « Voici de manière étonnante – mais au vrai pas si surprenante – que se reconstitue l’arc LFI-RN ! (Protestations sur les bancs du groupe RN. – Applaudissements sur quelques bancs du groupe EPR.) Nous savons qu’avec cette motion, LFI souhaite complexifier et ralentir le… »
    Voir dans le contexte — Motion de rejet préalable
  • « Ce PLFG n’est pas le projet de loi de finances. Il y a un an, nous avons débattu du PLF qui a ensuite été adopté dans le respect des dispositions constitutionnelles en vigueur. La loi organique exige le vote du PLFG pour procéder aux derniers ajustements de crédits en clôture… »
    Voir dans le contexte — Motion de rejet préalable
  • « La commission mixte paritaire qui s’est réunie jeudi dernier a abouti à un compromis sur le projet de loi de finances de fin de gestion pour 2025. Dans le climat actuel d’éclatement du paysage parlementaire, il faut saluer cet accord. Je remercie plus particulièrement le… »
    Voir dans le contexte — Discussion générale
  • « Les Français nous demandent de donner un budget au pays. Ils nous demandent de ne pas déclencher une énième crise politique. Un rejet de ce budget serait, a contrario , un formidable cadeau aux extrémistes et aux populistes en tout genre. Il acterait l’irresponsabilité du… »
    Voir dans le contexte — Discussion générale

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