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Portrait de Christophe Naegelen

Christophe Naegelen et la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

Votes, amendements et interventions sur la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Christophe Naegelen a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 48 amendements (dont 4 en tant qu'auteur), et 63 votes exprimés.

Votes

Amendements

  • Cosignataire ART. 3 Adopté
  • Cosignataire ART. 3 Rejeté
  • Cosignataire ART. 3 Rejeté
  • Cosignataire ART. 9 Adopté
  • Auteur APRÈS ART. 18 BIS Rejeté
  • Cosignataire ART. 8 Tombé
  • Cosignataire ART. 5 Rejeté
  • Cosignataire ART. 8 Retiré
  • Cosignataire APRÈS ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 8 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 2 BIS Rejeté
  • Auteur APRÈS ART. 18 BIS Irrecevable
  • Cosignataire ART. 5 Rejeté
  • Auteur APRÈS ART. 18 BIS Irrecevable
  • Cosignataire ART. 8 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 25 D Rejeté
  • Cosignataire ART. 4 Rejeté
  • Cosignataire ART. 9 Rejeté
  • Auteur APRÈS ART. 18 BIS Irrecevable
  • Cosignataire ART. 4 Retiré
  • Cosignataire APRÈS ART. 25 D En discussion
  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Cosignataire ART. PREMIER Adopté
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 13 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 1ER A Adopté

… et 18 autres amendements.