Christophe Naegelen et la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

Votes, amendements et interventions sur la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Christophe Naegelen a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 48 amendements (dont 4 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

Cosignataire ART. 3 Adopté
Cosignataire ART. 3 Rejeté
Cosignataire ART. 3 Rejeté
Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
Auteur APRÈS ART. 18 BIS Irrecevable
Cosignataire ART. 5 Rejeté
Cosignataire ART. 8 Rejeté
Cosignataire ART. 5 Tombé
Cosignataire APRÈS ART. 25 D Rejeté
Cosignataire APRÈS ART. 2 BIS Rejeté
Cosignataire ART. 9 Adopté
Cosignataire ART. 9 Rejeté
Auteur APRÈS ART. 18 BIS Irrecevable
Cosignataire APRÈS ART. PREMIER Rejeté
Cosignataire APRÈS ART. 8 Rejeté
Cosignataire ART. 5 Tombé
Auteur APRÈS ART. 18 BIS Irrecevable
Cosignataire APRÈS ART. PREMIER En discussion
Cosignataire ART. 8 Tombé
Cosignataire ART. 8 Retiré
Cosignataire ART. 5 Rejeté
Auteur APRÈS ART. 18 BIS Rejeté
Cosignataire ART. 4 Rejeté
Cosignataire ART. 4 Retiré
Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
Cosignataire ART. 3 Rejeté
Cosignataire APRÈS ART. 13 Rejeté
Cosignataire APRÈS ART. 25 D En discussion
Cosignataire APRÈS ART. 1ER A Adopté
Cosignataire ART. 5 Tombé

… et 18 autres amendements.

Autres textes de Christophe Naegelen

Autres députés actifs sur ce texte

Aucun autre député actif sur ce texte.