- A voté pour l'amendement n° 604 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 584 de Mme Loir à l'article premier de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 698 de Mme Mélin à l'article premier de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 606 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 134 de M. Hetzel et l'amendement identique suivant à l'article premier de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 162 de Mme Lebon à l'article premier de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 680 de Mme Firmin le Bodo à l'article premier de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 234 de M. Hetzel à l'article premier de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 218 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article premier de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'article premier de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté contre l'article 8 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'amendement de suppression n° 32 de M. Sitzenstuhl et les amendements identiques suivants à l'article 8 bis de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 682 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 4 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 316 de M. Le Fur et les amendements identiques suivants à l'article 8 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 599 de Mme Colin-Oesterlé à l'article 8 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 519 de Mme Pollet à l'article 10 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'article 10 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 738 de M. Clouet après l'article 12 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 474 de Mme Blin à l'article 15 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 210 rectifié de M. Hetzel à l'article 15 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'article 15 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 693 de Mme Leboucher à l'article 16 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 592 de M. Gernigon à l'article 10 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'article 16 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 117 de M. Bazin de suppression de l'article 17 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 655 de M. Clouet à l'article 19 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 679 de Mme Firmin Le Bodo après l'article 20 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'article 19 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 72 de Mme Dombre Coste de suppression de l'article 20 ter de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 197 de M. Hetzel à l'article 16 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 681 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 11 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 106 de M. Bazin et l'amendement identique suivant à l'article 15 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 230 de Mme Corneloup et l'amendement identique suivant à l'article 15 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'article 17 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 618 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 11 ter de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'article 12 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 68 de Mme Dombre Coste à l'article 15 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 38 de Mme Dombre Coste à l'article 10 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté contre le sous-amendement n° 805 de Mme Leboucher à l'amendement n° 65 de Mme Dombre Coste à l'article 10 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 617 de Mme Firmin Le Bodo de suppression de l'article 12 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 613 de Mme Firmin Le Bodo à l'article 10 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 398 de M. Lauzzana et l'amendement identique suivant à l'article 10 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté contre l'amendement n° 225 de Mme Corneloup et les amendements identiques suivants à l'article 10 de la proposition de loi relative à l'accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l’ensemble de la proposition de loi visant à garantir l'égal accès de tous à l’accompagnement et aux soins palliatifs (première lecture).
- A voté pour l'ensemble de la proposition de loi visant à garantir l'égal accès de tous à l'accompagnement et aux soins palliatifs (deuxième lecture).
Cyrille Isaac-Sibille et la loi « Soins palliatifs et d’accompagnement »
Votes, amendements et interventions sur Soins palliatifs et d’accompagnement
Les DémocratesCyrille Isaac-Sibille a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 27 amendements (dont 25 en tant qu'auteur), et 46 votes exprimés.
Votes
Amendements
- Auteur ART. 14 Tombé
- Auteur APRÈS ART. 20 QUATER Rejeté
- Auteur ART. 19 Retiré
- Auteur ART. 15 Tombé
- Auteur ART. 6 BIS En discussion
- Auteur ART. 4 Retiré
- Auteur ART. 8 En discussion
- Auteur ART. 18 Tombé
- Auteur ART. 14 Tombé
- Auteur ART. 14 Tombé
- Auteur ART. PREMIER Adopté
- Auteur ART. 15 BIS En discussion
- Auteur ART. 16 Rejeté
- Auteur ART. 10 Retiré
- Cosignataire ART. 4 En discussion
- Auteur ART. 19 En discussion
- Auteur ART. 15 En discussion
- Auteur ART. 18 Tombé
- Cosignataire ART. 4 Rejeté
- Auteur ART. PREMIER En discussion
- Auteur ART. 14 En discussion
- Auteur ART. 8 Adopté
- Auteur ART. PREMIER En discussion
- Auteur ART. PREMIER En discussion
- Auteur ART. PREMIER Retiré
- Auteur ART. 16 Irrecevable
- Auteur ART. 4 En discussion
Autres textes de Cyrille Isaac-Sibille
- Fin de vie — 85 interventions
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — 80 interventions
- PLFSS pour 2025 — 0 interventions
- Projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales — 24 interventions
- de simplification de la vie économique — 0 interventions
- Profession d'infirmier — 11 interventions
- Interdire les sucres ajoutés aliments destinés aux nourrissons et aux enfants en bas âge — 0 interventions
- Renforcer la sécurité des professionnels de santé — 13 interventions
- Réformer le mode d'élection des membres du Conseil de Paris et des conseils municipaux de Lyon et Marseille — 6 interventions
- Abrogation de la retraite à 64 ans — 10 interventions
Autres députés actifs sur ce texte
Aucun autre député actif sur ce texte.