Questions de Éric Michoux

Nouvelle TVA sur les chaudières THPE

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique • 18/03/2025 • énergie et carburants

Garages fantômes

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 11/03/2025 • automobiles

Protection de la profession de coiffeur contre la concurrence déloyale

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 04/03/2025 • commerce et artisanat

Fermeture des classes en zone rurale et la révision de la carte scolaire

Question orale sans débat • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 25/02/2025 • enseignement maternel et primaire

Maisons de santé pluridisciplinaires - Financement coordinateur médical

Question orale sans débat • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 07/01/2025 • professions de santé

Maisons de santé pluridisciplinaires - maintien financement poste coordinateur

Question écrite • Ministère de la santé et de l’accès aux soins • 24/12/2024 • professions de santé

Colère des agriculteurs et nécessité de règlement d'urgence des dossiers FEADER

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de la souveraineté alimentaire et de la forêt • 29/10/2024 • agriculture

Arbitrages autour des finances publiques locales

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de l’industrie • 08/10/2024 • finances publiques

Diagnostic de performance énergétique

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de l’énergie, du climat et de la prévention des risques • 01/10/2024 • logement

Recettes de TVA

Question au Gouvernement • Ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l’artisanat, du tourisme et du pouvoir d’achat • taxe sur la valeur ajoutée

Stand israélien au Salon du Bourget

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du ministre de l’Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur et des Français de l’étranger • politique extérieure

Agressions de sapeurs-pompiers

Question au Gouvernement • Ministère de l'intérieur • crimes, délits et contraventions

Industrie automobile

Question au Gouvernement • Ministère auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé de l’industrie et de l’énergie • industrie

Filières nucléaire et éolienne

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de l'énergie, du climat et de la prévention des risques, chargé de l’énergie • énergie et carburants

Cotisation patronales

Question au Gouvernement • Ministère de l'action et des comptes publics • impôts et taxes

Rave-party dans le Cher

Question au Gouvernement • Ministère de l'intérieur • sécurité des biens et des personnes

Prix des carburants

Question au Gouvernement • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • énergie et carburants

Mariage des étrangers sous OQTF

Question au Gouvernement • Ministère de l'intérieur • étrangers

Industrie automobile

Question au Gouvernement • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'industrie • industrie