DEM
Questions de Frédéric Petit
- Les Démocrates
- 26 questions posées au gouvernement
Envoi de la propagande électorale pour les Français de l'étranger
Difficutés MaPrimeRénov' pour les Français de l'étranger
Épreuves anticipées du bac incompatibles avec des élèves bénéficiant d'un PAP
Conditions de détention d'un opposant azerbaïdjanais et rôle de la France
Harmoniser les justificatifs de transcription des Français nés à l'étranger
Permis de conduire délivrés par l'UE incompatibles sur France Identité
Certificat de nationalité : instruction adaptée aux parcours franco-allemands
Mission de l'OSCE concernant la situation des droits de l'homme en Géorgie
Géorgie : administration Ossétie du Sud et protection des déplacés
Procédure d'échange des permis de conduire entre la France et l'Allemagne
Ameli - IBAN étranger - Numéro de téléphone étranger
LMNP - Français de l'étranger - impôts
Coopération entre administrations fiscales françaises et allemandes
Journée défense et citoyenneté en ligne - Français de l'étranger
Français de l'étranger - étudiants médecine - retour en France
Fracture numérique - Français de l'étranger
Crédit à la consommation - sécurité - vol de données personnelles
Carte d'identité - Harmonisation européenne
Dépistages - Transfrontaliers - Assurance maladie
Français de l'étranger - versements des prestations familiales
Élections - vote électronique - extension
MaPrimeRenov' - Français de l'étranger
Guerre en Ukraine
Situation en Ukraine
Soutien à l’Ukraine
Protection de l’espace aérien ukrainien