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Portrait de Josiane Corneloup

Josiane Corneloup et la loi « Soins palliatifs et d’accompagnement »

Votes, amendements et interventions sur Soins palliatifs et d’accompagnement

Droite Républicaine

Josiane Corneloup a été active sur ce dossier : 0 interventions en séance, 370 amendements (dont 75 en tant qu'auteure), et 82 votes exprimés.

Votes

Amendements

  • Cosignataire ART. 18 Rejeté
  • Cosignataire ART. 4 BIS Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. 7 Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. 15 Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Auteur ART. 13 Rejeté
  • Auteur ART. 16 Rejeté
  • Auteur ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. 14 Rejeté
  • Cosignataire ART. 15 Tombé
  • Cosignataire ART. 15 Tombé
  • Cosignataire ART. 7 Retiré
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Auteur ART. PREMIER Rejeté
  • Auteur ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Tombé
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Auteur TITRE Rejeté
  • Cosignataire ART. 16 Adopté
  • Auteur ART. 2 Irrecevable
  • Cosignataire ART. PREMIER Irrecevable
  • Cosignataire ART. 10 Tombé
  • Cosignataire ART. 4 BIS Rejeté
  • Cosignataire ART. 4 BIS Irrecevable
  • Cosignataire ART. 15 Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. 15 Tombé
  • Cosignataire ART. 10 Rejeté

… et 340 autres amendements.

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