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Portrait de Karl Olive

Karl Olive et la loi de simplification de la vie économique

Votes, amendements et interventions sur la loi de simplification de la vie économique

Ensemble pour la République

Karl Olive a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 66 amendements (dont 10 en tant qu'auteur), et 1 vote exprimé.

Votes

Amendements

  • Cosignataire ART. 26 Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 3 BIS B Rejeté
  • Cosignataire ART. 10 Tombé
  • Cosignataire ART. 10 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 3 BIS C Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. PREMIER Adopté
  • Cosignataire ART. 27 Tombé
  • Auteur ART. 20 BIS A Irrecevable
  • Cosignataire ART. 10 Tombé
  • Auteur APRÈS ART. 7 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 20 Irrecevable
  • Cosignataire AVANT ART. 27 Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 10 Irrecevable
  • Auteur ART. 2 BIS En discussion
  • Cosignataire AVANT ART. 27 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 10 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 15 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 3 BIS Adopté
  • Cosignataire ART. 10 Tombé
  • Auteur ART. 26 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 7 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 2 QUATER Irrecevable
  • Auteur APRÈS ART. 20 BIS B Irrecevable
  • Cosignataire ART. 25 BIS A Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 12 BIS Irrecevable
  • Cosignataire ART. PREMIER Retiré
  • Cosignataire ART. PREMIER Retiré
  • Cosignataire ART. PREMIER Tombé
  • Cosignataire ART. PREMIER Retiré
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion

… et 36 autres amendements.

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