Questions de Michel Guiniot

Asile et combattants

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 18/08/2026 • réfugiés et apatrides

Ingérences marocaines

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 18/08/2026 • politique extérieure

France relance 2030

Question écrite • Ministère de la ville et du logement • 18/08/2026 • logement

Friche Jacob Delafon

Question écrite • Ministère délégué auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique, chargé de l'industrie • 18/08/2026 • industrie

Crise migratoire Ceuta

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 18/08/2026 • immigration

Tests antidrogue ministères

Question écrite • Ministère délégué, porte-parole du Gouvernement auprès du Premier ministre, et ministère délégué, chargé de l'énergie auprès du ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, • 18/08/2026 • drogue

Responsabilité financière des condamnés

Question écrite • Ministère de la justice • 18/08/2026 • crimes, délits et contraventions

Manque d'information abattage rituel

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 18/08/2026 • consommation

Routes de l'Oise et canicule

Question écrite • Ministère des transports • 18/08/2026 • climat

Chômage dans la zone d'emploi de Compiègne

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 18/08/2026 • chômage

Préservation des forêts et canicule

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature, chargé de la transition écologique • 18/08/2026 • bois et forêts

Cagnottes et impôts

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 18/08/2026 • aide aux victimes

Sécheresse dans l'Oise

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 18/08/2026 • agriculture

Assistantes maternelles

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 07/07/2026 • enfants

Nuisances liées aux prières islamiques

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 09/06/2026 • laïcité

Entrisme et listes communautaires municipales 2026

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 09/06/2026 • élections et référendums

État des ponts dans l'Oise

Question orale sans débat • Ministère des transports • 31/03/2026 • voirie

Charge pour l'État des titres de séjour pour soins

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 17/02/2026 • étrangers

Statistiques communales de la criminalité

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 10/02/2026 • sécurité des biens et des personnes

Demande d'asile des soldats syriens de l'État islamique

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 10/02/2026 • réfugiés et apatrides

Information viande GMS

Question écrite • Ministère de l’agriculture, de l'agro-alimentaire et de la souveraineté alimentaire • 27/01/2026 • consommation

Étrangers malades psychiatriques

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 20/01/2026 • étrangers

Malus écologique et économique

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 20/01/2026 • automobiles

QPV et campagne

Question écrite • Ministère de l’aménagement du territoire et de la décentralisation • 13/01/2026 • ruralité

Partenariats pour la sécurité aux frontières

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 13/01/2026 • politique extérieure

Centrales nucléaires

Question écrite • Ministère de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 30/12/2025 • énergie et carburants

Îles françaises Hunter et Matthew

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 23/12/2025 • outre-mer

Marché européen et laissez-passer consulaire

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 09/12/2025 • politique extérieure

French Response

Question écrite • Ministère de l’Europe et des affaires étrangères • 09/12/2025 • numérique

Détenus étrangers en France

Question écrite • Ministère de la justice • 09/12/2025 • lieux de privation de liberté