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Portrait de Raphaël Schellenberger

Raphaël Schellenberger et la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

Votes, amendements et interventions sur la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

Non inscrit

Raphaël Schellenberger a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 7 amendements (dont 4 en tant qu'auteur), et 48 votes exprimés.

Votes

Amendements

  • Auteur ART. 3 En discussion
  • Auteur APRÈS ART. 4 En discussion
  • Cosignataire ART. 8 Tombé
  • Cosignataire ART. 8 Tombé
  • Cosignataire ART. 8 En discussion
  • Auteur ART. 5 En discussion
  • Auteur ART. 1ER A Rejeté

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