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Portrait de Sébastien Saint-Pasteur

Sébastien Saint-Pasteur et la loi « Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense »

Votes, amendements et interventions sur Actualisation de la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et diverses dispositions intéressant la défense

Socialistes et apparentés

Sébastien Saint-Pasteur a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 86 amendements (dont 18 en tant qu'auteur), et 263 votes exprimés.

Votes

Amendements

  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire ART. PREMIER En discussion
  • Cosignataire ART. 19 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 34 Rejeté
  • Auteur ART. 24 Retiré
  • Cosignataire ART. 22 Rejeté
  • Cosignataire ART. 14 Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. 21 En discussion
  • Auteur APRÈS ART. 34 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 21 Rejeté
  • Cosignataire ART. 21 Rejeté
  • Auteur APRÈS ART. 25 BIS Rejeté
  • Auteur ART. 2 Rejeté
  • Auteur ART. 24 Retiré
  • Cosignataire ART. 7 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 34 Rejeté
  • Cosignataire ART. 21 Rejeté
  • Cosignataire ART. 4 Retiré
  • Cosignataire APRÈS ART. 34 Rejeté
  • Cosignataire ART. 23 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 1ER BIS Rejeté
  • Auteur ART. 6 Rejeté
  • Cosignataire ART. 23 Rejeté
  • Auteur ART. 14 Rejeté
  • Auteur ART. PREMIER Rejeté
  • Auteur ART. 14 Rejeté
  • Cosignataire ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. 2 Rejeté
  • Auteur ART. 6 Retiré

… et 56 autres amendements.