Portrait de Stéphane Lenormand

Stéphane Lenormand et Réforme de l'audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle

Votes, amendements et interventions sur Réforme de l'audiovisuel public et souveraineté audiovisuelle

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Stéphane Lenormand a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 24 amendements (dont 11 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

  • Cosignataire ART. 5 En discussion
  • Auteur ART. PREMIER En discussion
  • Auteur ART. 5 En discussion
  • Auteur ART. 6 En discussion
  • Auteur ART. 7 En discussion
  • Auteur ART. 8 En discussion
  • Auteur ART. 2 TER En discussion
  • Auteur ART. 9 En discussion
  • Auteur ART. 2 En discussion
  • Auteur ART. 2 BIS En discussion
  • Cosignataire ART. 5 En discussion
  • Cosignataire ART. 2 BIS Irrecevable
  • Auteur ART. 4 En discussion
  • Auteur ART. 3 En discussion
  • Cosignataire ART. 2 BIS En discussion
  • Cosignataire ART. 5 En discussion
  • Cosignataire ART. 3 En discussion
  • Cosignataire ART. 3 En discussion
  • Cosignataire ART. 5 En discussion
  • Cosignataire ART. 13 BIS En discussion
  • Cosignataire ART. 5 En discussion
  • Cosignataire ART. 3 En discussion
  • Cosignataire ART. 16 En discussion
  • Cosignataire ART. 2 BIS En discussion

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