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Sur ce thème : agences
Les députés les plus actifs sur « agences »
- Sabrina Sebaihi Écologiste et Social
- Clémence Guetté La France insoumise - Nouveau Front Populaire
- Anne-Laure Blin Droite Républicaine
- Mathilde Panot La France insoumise - Nouveau Front Populaire
- René Pilato La France insoumise - Nouveau Front Populaire
- Delphine Batho Écologiste et Social
Qui en parle le plus
- L’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et l’Agence spatiale européenne concernant les installations de l’Agence spatiale européenne en France Projet de loi · modifié
- L’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et l’Agence spatiale européenne concernant les installations de l’Agence spatiale européenne en France Projet de loi · modifié
- rapport sur le projet de loi, adopté, par l'Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et l'Agence spatiale européenne concernant les installations de l'Agence spatiale européenne en France (n°285). Rapport · modifié
- L’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et l’Agence spatiale européenne concernant les installations de l’Agence spatiale européenne en France Projet de loi · modifié
- L’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et l’Agence spatiale européenne concernant les installations de l’Agence spatiale européenne en France Rapport · modifié
- Renforcer le contrôle, la gouvernance et la responsabilité financière des agences et opérateurs de l’État Proposition de loi · adoptée
- renforcer la prise en compte de la souveraineté européenne dans les actions de financement public impliquant l’Agence Française de Développement Proposition de loi
- Les failles des agences de l'État dans la gestion des intoxications alimentaires Proposition de résolution
- Instaurer un moratoire sur les démolitions de logements prévues par l’Agence nationale pour la rénovation urbaine Proposition de loi
- Accord France-Agence spatiale européenne Projet de loi · ADOPTSEANCE
- Accord France-Agence spatiale européenne Projet de loi · modifié
- Accord France-Agence spatiale européenne Projet de loi · ADOPTSEANCE
- Accord France-Agence spatiale européenne Projet de loi · modifié
- Participation des élus locaux à la direction de l'Agence France locale Proposition de loi · adoptée
- Renforcer le contrôle, la gouvernance et la responsabilité financière des agences et opérateurs de l’État Rapport · ADOPTCOM
- visant à améliorer les moyens d'action de l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués et à faciliter l'exercice des missions d'expert judiciaire Proposition de loi · ADOPTSEANCE
- Participation des élus locaux à la direction de l'Agence France locale Proposition de loi · adoptée
- visant à améliorer les moyens d'action de l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués et à faciliter l'exercice des missions d'expert judiciaire Proposition de loi · modifiée
- visant à améliorer les moyens d'action de l'Agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués et à faciliter l'exercice des missions d'expert judiciaire Proposition de loi · ADOPTCOM
- Participation des élus locaux à la direction de l'Agence France locale Proposition de loi · adoptée