Anne-Sophie Romagny

Zone d'accélération et zone d'exclusion des énergies renouvelables ↗

Question écrite • Énergie • 14/11/2024 • #6#12#

Délais de traitement et de paiement des dossiers « MaPrimeRénov' » et « certificats d'économie d'énergie » ↗

Question orale • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 07/11/2024 • #12#18#

Centre de soins infirmiers : absence de compensation de l'avenant 43 de la convention collective ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 31/10/2024 • #23#

Sites internet délivrant des arrêts de travail abusifs ↗

Question orale • Santé et accès aux soins • 24/10/2024 • #23#

Production de paracétamol en France ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 24/10/2024 • #23#

Rachat du fabricant de Doliprane par un fonds américain ↗

Question au Gouvernement • Premier ministre • 17/10/2024 • #10#23#

Paiement des heures de garde des internes en médecine ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#

Informations personnelles relatives aux propriétés foncières sur les documents administratifs communiqués aux tiers ↗

Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 03/10/2024 • #2#6#

Suivi des dépistages organisés en milieu scolaire des troubles visuels, du langage et de la communication ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Difficultés rencontrées par les centres de formation en orthophonie entrainant une fragilisation de la prise en charge des patients ↗

Question écrite • Enseignement supérieur et recherche • 03/10/2024 • #23#

Prévention et dépistage des cancers gynécologiques ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Démarchage téléphonique abusif ↗

Question écrite • Consommation • 03/10/2024 • #10#

Baisse des tarifs des actes de biologie médicale ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Quatrième année du diplôme d'études spécialisées de médecine générale ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #11#23#

Précisions sur les résiliations des contrats de marché public des assurances des collectivités locales ↗

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #6#

Interdiction de la vente de nicotine aux mineurs ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Taux d'endettement et prise en compte du reste à vivre ↗

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #10#

Accord du patient lors de la cession de patientèle ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Encadrement des crèches et structures de jeunes enfants ↗

Question écrite • Famille et petite enfance • 03/10/2024 • #15#23#

Concertation pour la protection des glaciers métropolitains ↗

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #14#

Classement des fossés et des cours d'eau ↗

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #3#14#

Fiscalité des friches industrielles en cours de reconversion ↗

Question écrite • Budget et comptes publics • 03/10/2024 • #5#

Révision du plafond de la taxe sur les déchets réceptionnés dans une installation de stockage de déchets ménagers ↗

Question écrite • Budget et comptes publics • 03/10/2024 • #5#

Prise en compte des contributions et besoins des infirmiers-anesthésistes ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Avenir des gynécologues médicaux ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Transparence sur les coûts et l'origine de fabrication des prothèses dentaires en France ↗

Question écrite • Consommation • 03/10/2024 • #23#25#

Inquiétudes sur les perspectives des greffes en France et mise en oeuvre du « plan greffe » ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #23#

Pénurie de vétérinaires ↗

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 03/10/2024 • #2#

Retour de la consigne pour recyclage des bouteilles en plastique ↗

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #14#

Tarifs de revente d'électricité issue de panneaux photovoltaïques installés par des particuliers ↗

Question écrite • Énergie • 03/10/2024 • #12#