Hervé Maurey

Avenir du groupe La Poste ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 15/01/2026 • #10#

Protection des captages d'eau sensibles ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 15/01/2026 • #14#

Manque de transparence de la réforme du brevet national des métiers d'arts ↗

Question écrite • Éducation nationale • 15/01/2026 • #11#20#

Objets connectés utilisant une carte SIM étrangère via le système de roaming ↗

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 15/01/2026 • #10#

Non-respect des engagements des éco-organismes de la responsabilité élargie du producteur bâtiment ↗

Question écrite • Transition écologique • 15/01/2026 • #14#

Non-publication de l'arrêté prévu à l'article L. 146-7-1 du code de l'action sociale et des familles ↗

Question écrite • Autonomie et personnes handicapées • 15/01/2026 • #23#

Équité fiscale entre les entreprises ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 15/01/2026 • #5#10#

Sûreté de la centrale nucléaire de Flamanville ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 15/01/2026 • #12#14#

Illégalité du travail des ergothérapeutes ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 15/01/2026 • #23#

Dégradation des comptes financiers des hôpitaux publics en 2024 ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 15/01/2026 • #23#

Hausse de l'absentéisme au travail ↗

Question écrite • Travail et solidarités • 15/01/2026 • #23#30#

Retard et coût du déploiement du projet de pilotage et d'analyse du contrôle de la direction générale des finances publiques ↗

Question écrite • Action et comptes publics • 15/01/2026 • #10#

Différence entre le volume de tabac effectivement consommé et les livraisons déclarées sur le territoire ↗

Question écrite • Action et comptes publics • 15/01/2026 • #10#

Situation financière des Conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement ↗

Question écrite • Action et comptes publics • 15/01/2026 • #18#10#

Augmentation des dépenses de recours aux cabinets de conseil par le Gouvernement ↗

Question écrite • Action et comptes publics • 15/01/2026 • #5#

Prévention des coupures d'appels d'urgence en lien avec la fermeture des réseaux 2G et 3G ↗

Question écrite • Intérieur • 15/01/2026 • #21#

Champ d'application de l'attestation d'honorabilité ↗

Question écrite • Travail et solidarités • 15/01/2026 • #21#30#

Fonctionnement et avenir du programme « Petites villes de demain » ↗

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 15/01/2026 • #3#

Situation financière des autorités organisatrices de la mobilité et financement des services express régionaux métropolitains ↗

Question écrite • Transports • 15/01/2026 • #14#29#

Transparence du cumul d'activités des conseillers d'État ↗

Question écrite • Premier ministre • 15/01/2026 • #16#

Qualité de l'air des environnements intérieurs ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 15/01/2026 • #18#23#

Financement du fonds de développement de la vie associative ↗

Question écrite • Action et comptes publics • 15/01/2026 • #10#

Agir contre l'occupation illicite d'un terrain ↗

Question écrite • Intérieur • 15/01/2026 • #6#21#

Manque d'offres relatives à des projets d'éoliennes en mer ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 15/01/2026 • #10#12#

Sécurité informatique des infrastructures critiques ↗

Question écrite • Industrie • 15/01/2026 • #10#24#

Incapacité financière des bailleurs sociaux à concilier rénovation thermique et augmentation du parc de logements sociaux ↗

Question écrite • Ville et Logement • 15/01/2026 • #18#

Faible verdissement de la flotte de véhicules légers de l'État en 2024 ↗

Question écrite • Transports • 15/01/2026 • #29#

Poids de la prise en charge du diabète sur les comptes de la sécurité sociale ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 15/01/2026 • #23#25#

Rythme de migration des objets connectés au réseau 2G avant son extinction ↗

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 15/01/2026 • #10#

Information des personnes ayant fait l'objet d'une enquête de police judiciaire ↗

Question écrite • Justice • 25/12/2025 • #17#