Jacques Le Nay

Malaise des élus

Question au Gouvernement • Collectivités territoriales et ruralité • 13/07/2023 • #21#

Espace réservé à l'expression de l'opposition municipale dans les informations générales de la commune

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 29/06/2023 • #6#22#

Fiscalité applicable au gazole non routier

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 29/06/2023 • #10#12#13#29#

Communicabilité du tableau des inscriptions et radiations sur le listes électorales

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 29/06/2023 • #6#22#

Vague de démissions des élus municipaux

Question au Gouvernement • Collectivités territoriales et ruralité • 23/03/2023 • #6#

Mesures règlementaires relatives à l'application de l'article 322-4-1 du code pénal

Question orale sans débat • Intérieur • 16/12/2021 • #17#21#26#

Remboursement des voyageurs en cas de faillite d'une agence de voyages

Question orale sans débat • Économie, finances et relance • 18/11/2021 • #13#17#

Diplomatie française face au régime taliban

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 10/09/2021 • #1#

Mesures règlementaires relatives à l'application de l'article 322-4-1 du code pénal

Question écrite • Intérieur • 05/08/2021 • #17#21#26#

Développement de la résidence alternée des enfants de parents séparés

Question écrite • Justice • 29/07/2021 • #15#17#26#

Remboursement des voyageurs en cas de faillite d'une agence de voyage

Question écrite • Tourisme, Français de l'étranger et francophonie • 29/07/2021 • #13#17#

Transmission des chiffres relatifs aux exportations de bois issus des forêts françaises

Question écrite • Comptes publics • 29/07/2021 • #1#2#

Situation des associations indépendantes de locataires

Question écrite • Logement • 20/05/2021 • #18#

Droit au renouvellement des orthèses plantaires prescrit par les orthopédistes-orthésistes

Question écrite • Solidarités et santé • 29/04/2021 • #23#

Régime fiscal du gazole non routier des entreprises du bâtiment et travaux publics

Question écrite • Économie, finances et relance • 08/04/2021 • #10#13#

Situation politique en Afghanistan

Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 01/04/2021 • #1#

Instauration d'une journée nationale de l'agriculture

Question écrite • Agriculture et alimentation • 11/02/2021 • #1#

Opérateurs de l'action extérieure de l'État

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 30/07/2020 • #1#28#

Opérateurs de l'action extérieure de l'État

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 16/07/2020 • #1#10#

Opérateurs extérieurs de l'État

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 02/07/2020 • #1#10#

Opérateurs de l'action extérieure de l'État

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 18/06/2020 • #1#

Agence nationale de sécurité des médicaments et des produits de santé

Question écrite • Solidarités et santé • 05/03/2020 • #23#

Impact du coronavirus sur l'économie nationale

Question au Gouvernement • Économie et finances • 05/03/2020 • #10#22#

Fraude aux prélèvements obligatoires

Question écrite • Premier ministre • 13/02/2020 • #10#

Agence nationale de sécurité des médicaments et des produits de santé

Question écrite • Solidarités et santé • 13/02/2020 • #23#

Agence nationale de sécurité des médicaments et des produits de santé

Question écrite • Solidarités et santé • 13/02/2020 • #23#

Fraude aux prélèvements obligatoires

Question écrite • Premier ministre • 30/01/2020 • #10#

Agence nationale de sécurité des médicaments et de produits de santé

Question écrite • Solidarités et santé • 30/01/2020 • #23#

Fraude aux prélèvements obligatoires

Question écrite • Premier ministre • 23/01/2020 • #10#

Fraude aux prélèvements obligatoires

Question écrite • Premier ministre • 23/01/2020 • #10#