Jean-Claude Anglars

Inadéquation de l'étiquetage nutritionnel aux produits traditionnels tels que le fromage au lait cru ↗

Question au Gouvernement • Agriculture et souveraineté alimentaire • 06/03/2025 • #2#

Fiabilité du recensement en milieu rural et influences sur les dotations communales ↗

Question écrite • Intérieur • 27/02/2025 • #21#

Commande de voitures-couchettes pour les trains de nuit et la ligne Paris-Rodez ↗

Question écrite • Transports • 27/02/2025 • #29#

Soutien financier apporté aux communes pour la stérilisation des chats errants et domestiques ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 27/02/2025 • #5#6#

Régime fiscal des activités d'agrotourisme exercées par les exploitants agricoles ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 13/02/2025 • #2#

Réforme de la dotation globale de fonctionnement et conclusions du rapport "Décentralisation : le temps de la confiance" ↗

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 13/02/2025 • #6#

Soutien aux politiques publiques en faveur des massifs et territoires de montagne ↗

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 06/02/2025 • #3#5#

Compostage de la laine en suint en ferme ↗

Question orale • Agriculture et souveraineté alimentaire • 06/02/2025 • #2#

Paiement du solde MaPrimeRénov' en cas de demandeur décédé ↗

Question orale • Logement • 30/01/2025 • #18#

Désengagement de l'État dans le réseau routier et RN 88 en Aveyron ↗

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 16/01/2025 • #3#

Paiement du solde MaPrimeRénov' en cas de demandeur décédé ↗

Question écrite • Logement • 16/01/2025 • #18#

Modalités d'assujettissement aux cotisations sociales de certains entrepreneurs indépendants ↗

Question écrite • Travail et emploi • 16/01/2025 • #10#25#

Services funèbres et obligations pour les communes ↗

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 16/01/2025 • #6#

Couteaux de poche traditionnels et port d'un outil utilitaire de la vie rurale ↗

Question orale • Intérieur • 16/01/2025 • #21#

Négociations entre la Commission européenne et les pays du Mercosur ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 16/01/2025 • #2#28#

Identification professionnelle des diagnostiqueurs de performance énergétique ↗

Question écrite • Logement • 16/01/2025 • #14#18#

Réforme du calcul de la dotation globale de fonctionnement pour les collectivités ↗

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 16/01/2025 • #5#6#

Négociations entre la Commission européenne et les pays du Mercosur ↗

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 07/11/2024 • #2#28#

Paiement du solde MaPrimeRénov' en cas de demandeur décédé ↗

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 31/10/2024 • #18#

Couteaux de poche traditionnels et port d'un outil utilitaire de la vie rurale ↗

Question écrite • Intérieur • 24/10/2024 • #21#

Avenir de la concession hydraulique de la Truyère ↗

Question au Gouvernement • Économie, finances et industrie • 17/10/2024 • #10#12#

Valorisation des produits lainiers sous forme de pellets de laine ↗

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 17/10/2024 • #2#

Réforme du calcul de la dotation globale de fonctionnement pour les collectivités ↗

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 10/10/2024 • #5#6#

Services funèbres et obligations pour les communes ↗

Question écrite • Intérieur • 03/10/2024 • #6#

Désengagement de l'État dans le réseau routier et RN88 en Aveyron ↗

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 03/10/2024 • #3#

Identification professionnelle des diagnostiqueurs de performance énergétique ↗

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #14#18#

Régime de financement des EHPAD ↗

Question orale • Santé et accès aux soins • 03/10/2024 • #3#23#

Problématiques juridiques du droit des dénominations constitutives d'une indication géographique ↗

Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 03/10/2024 • #20#

Modalités d'assujettissement aux cotisations sociales de certains entrepreneurs indépendants ↗

Question écrite • Économie, finances et industrie • 03/10/2024 • #10#25#

Cadre réglementaire de l'usage des langues régionales lors des épreuves du diplôme national du brevet ↗

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 11/04/2024 • #11#