Jean-François Longeot

Critères d'attribution de la dotation « bourg-centre » et objectifs

Question écrite • Intérieur • 07/02/2019 • #6#

Encaissement par l'office national des forêts de la vente des bois des communes

Question écrite • Agriculture et alimentation • 17/01/2019 • #2#6#

Détermination du montant de l'indemnité des maires des communes de moins de 5 000 habitants

Question écrite • Intérieur • 20/12/2018 • #6#

Suppression du régime social des indépendants et conséquences pour les indépendants

Question orale sans débat • Économie et finances • 06/12/2018 • #10#13#25#

Formation professionnelle

Question écrite • Économie et finances • 25/10/2018 • #10#30#

Achat d'un véhicule électrique et avantages fiscaux

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 25/10/2018 • #10#12#14#

Augmentations des prix des carburants et difficultés du monde rual

Question écrite • Économie et finances • 25/10/2018 • #3#12#

Affouagistes et assurances

Question écrite • Agriculture et alimentation • 25/10/2018 • #2#

Création d'un fonds Tigre

Question écrite • Armées • 18/10/2018 • #4#9#

Pratique et contrôle de l'ostéopathie

Question écrite • Solidarités et santé • 11/10/2018 • #23#

Prescription des actes d'ostéopathie

Question écrite • Solidarités et santé • 11/10/2018 • #23#

Remboursement des soins non médicaux par les mutuelles

Question écrite • Solidarités et santé • 11/10/2018 • #23#

Précarisation de la situation des jeunes ostéopathes non professionnels de santé

Question écrite • Solidarités et santé • 11/10/2018 • #23#

Ostéopathes et diplôme d'État

Question écrite • Solidarités et santé • 11/10/2018 • #23#

Pratique de l'ostéopathie

Question écrite • Solidarités et santé • 11/10/2018 • #23#

Situation des directeurs d'école

Question écrite • Éducation nationale • 20/09/2018 • #11#

Conséquences de l'application des procédures de guichet dans les agences postales communales

Question écrite • Cohésion des territoires (M. le SE auprès du ministre) • 13/09/2018 • #3#10#

Augmentation du nombre de kinésithérapeutes d'ici à 2040

Question écrite • Solidarités et santé • 02/08/2018 • #23#

Création de l'agence de financement et d'appui à la haute performance sportive et au développement des pratiques

Question écrite • Sports • 02/08/2018 • #6#27#

Modalités de fermeture d'un compte bancaire

Question écrite • Économie et finances • 02/08/2018 • #10#

Transfert des compétences eau et assainissement aux établissements publics de coopération intercommunale

Question écrite • Intérieur (Mme la ministre auprès du ministre d'État) • 26/07/2018 • #6#14#

Pénurie de bitume

Question écrite • Économie et finances • 26/07/2018 • #6#10#29#

Parité dans les exécutifs locaux

Question écrite • Intérieur • 26/07/2018 • #6#

Plan mercredi et petites communes rurales

Question écrite • Éducation nationale • 28/06/2018 • #6#11#

Pénurie de fibre optique au niveau mondial

Question écrite • Numérique • 21/06/2018 • #3#24#

Taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée pour les travaux de rénovation énergétique dans le bâtiment

Question écrite • Économie et finances • 21/06/2018 • #10#18#

Défense extérieure contre l'incendie et partage des responsabilités

Question écrite • Intérieur • 14/06/2018 • #6#21#

Situation des orthopédistes-orthésistes

Question écrite • Solidarités et santé • 14/06/2018 • #23#

Mise en œuvre de la pratique avancée infirmière

Question écrite • Solidarités et santé • 31/05/2018 • #23#

Calcul de l'indemnités des élus locaux en cas de changement de seuil de population en cours de mandat

Question écrite • Intérieur • 17/05/2018 • #6#