Jean-François Longeot

Jean-François Longeot

Sénateur — Doubs

UC Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable
95.7%
participation aux scrutins
(838/876)
134
amendements déposés
(1er auteur)
21
amendements adoptés
(18.6% des traités)
140
questions
au Gouvernement

Consigne sur les bouteilles en plastique ↗

Question au Gouvernement • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 21/05/2026 • #14#

En attente

Difficulté d'accès à la « suite territoriale » ↗

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 07/05/2026 • #6#

En attente
En attente

Conditions d''organisation des élections municipales dans les petites communes ↗

Question orale • Aménagement du territoire et décentralisation • 16/04/2026 • #6#22#3#

En attente

Reconnaissance de la fibromyalgie comme affection de longue durée ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 19/03/2026 • #23#

En attente

Répartition des charges scolaires en cas de résidence alternée ↗

Question écrite • Éducation nationale • 05/03/2026 • #6#10#11#15#

En attente

Défaillances du système d'immatriculation des véhicules ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 19/02/2026 • #21#29#

En attente

Difficultés d'accès au crédit pour les commerces de proximité ↗

Question au Gouvernement • PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat • 29/01/2026 • #20#10#

Répondue

Exclusion des aides soignants des mesures dérogatoires en zones sous-denses ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 25/12/2025 • #16#23#25#

En attente

Frelons asiatiques et aides financières à la destruction des nids ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 11/12/2025 • #2#14#

Répondue

Facturation ENEDIS des consommations sans abonnement des communes ↗

Question écrite • Transition écologique • 27/11/2025 • #12#6#

Répondue

Approvisionnement local et durable dans les établissements hospitaliers ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 23/10/2025 • #2#6#14#23#

En attente

Financement des projets d'investissement des petites communes rurales ↗

Question écrite • Aménagement du territoire, décentralisation et logement • 09/10/2025 • #3#6#

En attente

Dissociation de la taxe d'habitation sur les résidences secondaires ou bien vacants de la taxe foncière ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 11/09/2025 • #10#

En attente

Conditions d'inscription des enfants dans les écoles publiques ↗

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 11/09/2025 • #11#

En attente

Dispositif cumul emploi-retraite ↗

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 04/09/2025 • #25#30#

En attente

Prise en charge de la maladie de Lyme et coûts supportés par les patients ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 04/09/2025 • #23#

Répondue

Pénurie de médicament Repatha et traitement de l'hypercholestérolémie ↗

Question orale • Santé et accès aux soins • 04/09/2025 • #23#

Répondue

Conséquences administratives d'un projet de réorganisation d'un regroupement pédagogique dispersé ↗

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 31/07/2025 • #11#

Répondue

Répartition des charges scolaires dans le cadre d'une garde alternée au sein d'un syndicat intercommunal scolaire ↗

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 31/07/2025 • #11#

Répondue

Augmentation inédite du nombre de démissions volontaires de maires depuis 2020 ↗

Question écrite • Ruralité • 10/07/2025 • #6#

Répondue

Rapport de la Cour des comptes sur les finances publiques locales ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 10/07/2025 • #10#

En attente

Qualité des réseaux mobiles en zones rurales ↗

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 10/07/2025 • #3#10#

Répondue
Répondue

Déremboursement des prothèses articulaires utilisées en chirurgie de la main et du membre supérieur ↗

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 03/07/2025 • #10#23#25#

En attente

Retard et blocage dans le traitement des dossiers MaprimeRénov en raison de l'épuisement des crédits alloués aux collectivités ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 26/06/2025 • #10#18#

Répondue
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