Aller au contenu

J NI

Sénateur — Moselle

Jean Louis Masson

NI · Réunion administrative des Sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe
commission de la culture

23.7% participation aux scrutins
(290 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)

730 amendements déposés
(1er signataire)

10 amendements adoptés
(1.7% des traités)

3348 questions
au Gouvernement

Amendement COM-4 — Article 1er

277 — Délai d'intervention du JLD à Mayotte

02/02/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-5 — Article 1er

277 — Délai d'intervention du JLD à Mayotte

02/02/2019 • Commission

Rejeté

Amendement COM-7 — Article 1er

277 — Délai d'intervention du JLD à Mayotte

02/02/2019 • Commission

Irrecevable

Amendement COM-10 — Article 1er bis (Supprimé)

269 — Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice

30/01/2019 • Commission

Adopté

Amendement COM-9 — Article 54

269 — Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice

30/01/2019 • Commission

Satisfait

Amendement COM-11 — Article 1er ter

269 — Programmation 2018-2022 et réforme pour la justice

30/01/2019 • Commission

Adopté

Amendement 7 — Article unique

392 — Permis à points et baisse de la limitation de vitesse à 80 km/h

22/01/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article unique

392 — Permis à points et baisse de la limitation de vitesse à 80 km/h

19/01/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 3 — Article unique

392 — Permis à points et baisse de la limitation de vitesse à 80 km/h

19/01/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 5 — Article unique

392 — Permis à points et baisse de la limitation de vitesse à 80 km/h

19/01/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article unique

392 — Permis à points et baisse de la limitation de vitesse à 80 km/h

19/01/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 4 — Article unique

392 — Permis à points et baisse de la limitation de vitesse à 80 km/h

19/01/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 3 — Article 1er bis

246 — Petites communes au sein des conseils communautaires

18/01/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 5 — Article 2

246 — Petites communes au sein des conseils communautaires

18/01/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1 — Article 1er

246 — Petites communes au sein des conseils communautaires

18/01/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 13 — Article 1er

246 — Petites communes au sein des conseils communautaires

18/01/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 12 — Article 1er

246 — Petites communes au sein des conseils communautaires

18/01/2019 • Séance publique

Irrecevable

Amendement 11 — Intitulé de la proposition de loi

246 — Petites communes au sein des conseils communautaires

18/01/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7 — Article 2

246 — Petites communes au sein des conseils communautaires

18/01/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 1er bis

246 — Petites communes au sein des conseils communautaires

18/01/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 8 — Article 2

246 — Petites communes au sein des conseils communautaires

18/01/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 9 — Article 2

246 — Petites communes au sein des conseils communautaires

18/01/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article 2

246 — Petites communes au sein des conseils communautaires

18/01/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 2 — Article 1er

246 — Petites communes au sein des conseils communautaires

18/01/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 10 — Article 2

246 — Petites communes au sein des conseils communautaires

18/01/2019 • Séance publique

Rejeté

Amendement 7 — Article 2

93 — Mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne

31/10/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 6 — Article 2

93 — Mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne

31/10/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 1

93 — Mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne

31/10/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 10 — Article 4

93 — Mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne

31/10/2018 • Séance publique

Rejeté

Amendement 4 — Article 1er

93 — Mesures de préparation au retrait du Royaume-Uni de l'Union européenne

31/10/2018 • Séance publique

Rejeté

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires