Jean Louis Masson
- NI · Réunion administrative des Sénateurs ne figurant sur la liste d'aucun groupe
- commission de la culture
(290 votes exprimés sur 1222 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(1.7% des traités)
au Gouvernement
Amendement 5 — Article 2
397 — Élection des représentants au Parlement européen
Amendement 6 — Article 3
397 — Élection des représentants au Parlement européen
Amendement 10 — Article 2
397 — Élection des représentants au Parlement européen
Amendement 2 — Article 1er
397 — Élection des représentants au Parlement européen
Amendement 3 — Article 2
397 — Élection des représentants au Parlement européen
Amendement 1 — Article 1er
397 — Élection des représentants au Parlement européen
Amendement 7 — Article 3 bis
397 — Élection des représentants au Parlement européen
Amendement COM-14 — Article 1er
314 — Élection des représentants au Parlement européen
Amendement COM-17 — Article 2
314 — Élection des représentants au Parlement européen
Amendement COM-21 — Article 7
314 — Élection des représentants au Parlement européen
Amendement COM-19 — Article 3 bis(nouveau)
314 — Élection des représentants au Parlement européen
Amendement COM-13 — Article 1er
314 — Élection des représentants au Parlement européen
Amendement COM-20 — Article 7
314 — Élection des représentants au Parlement européen
Amendement COM-18 — Article 3
314 — Élection des représentants au Parlement européen
Amendement COM-16 — Article 2
314 — Élection des représentants au Parlement européen
Amendement COM-15 — Article 2
314 — Élection des représentants au Parlement européen
Amendement COM-33 — Article 39 (cosignataire)
259 — État au service d'une société de confiance
Amendement I-195 — Article 6 quater
107 — Projet de loi de finances pour 2018
Amendement 177 — Article 16 (cosignataire)
63 — Financement de la sécurité sociale pour 2018
Amendement 133
43 — Fin de la recherche et de l'exploitation des hydrocarbures
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