Jean Louis Masson

Parité au sein de l'exécutif des conseils régionaux

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 09/05/2019 • #6#

Nuisances liées à une entreprise artisanale de production de bois de chauffage

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 09/05/2019 • #6#14#

Vidéosurveillance

Question écrite • Intérieur • 09/05/2019 • #17#21#

Raccordement d'un terrain au réseau d'eau potable

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 09/05/2019 • #6#18#

Indemnité des adjoints au maire

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 09/05/2019 • #6#

Prise en charge des frais engagés pour la démolition d'un bâtiment

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 09/05/2019 • #21#

Propos tenus devant la presse diplomatique

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 09/05/2019 • #1#

Politique désastreuse de la SNCF au détriment de la desserte du Nord de la Lorraine

Question écrite • Transports • 09/05/2019 • #3#29#

Changement de destination d'un bâtiment

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 09/05/2019 • #6#18#

Déductibilité fiscale d'une cotisation à un parti politique

Question écrite • Action et comptes publics • 09/05/2019 • #10#22#

Régime des incompatibilités du sapeur-pompier

Question écrite • Intérieur • 09/05/2019 • #6#21#

Concession pour l'aménagement d'une zone d'aménagement concerté

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 09/05/2019 • #6#18#

Régime fiscal d'un syndicat intercommunal mutualisant des services

Question écrite • Action et comptes publics • 09/05/2019 • #6#10#

Déneigement des voies communales

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 09/05/2019 • #6#21#

Accès aux services publics des personnes n'utilisant pas internet

Question écrite • Numérique • 09/05/2019 • #22#24#

Suppression d'indemnités de fonction

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 09/05/2019 • #6#

Rattachement de l'administration pénitentiaire au ministère de l'intérieur

Question écrite • Justice • 02/05/2019 • #17#21#

Lutte contre le tabagisme et vapotage

Question écrite • Solidarités et santé • 02/05/2019 • #23#

Affaissement de la chaussée de l'autoroute A4 au Nord-Est de Metz

Question écrite • Transports • 02/05/2019 • #29#

Aménagement d'un lotissement

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 02/05/2019 • #18#

Visites de détenus et trafic d'armes

Question écrite • Justice • 02/05/2019 • #17#21#

Recrutement des surveillants de prison

Question écrite • Justice • 02/05/2019 • #16#17#

Traité sur le commerce des armes

Question écrite • Armées • 02/05/2019 • #1#

Autorisation de constructions disposant d'un assainissement non collectif

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 02/05/2019 • #18#

Direction des services d'une commune

Question écrite • Intérieur • 02/05/2019 • #6#

Fraudes sur les pensions de retraite

Question écrite • Solidarités et santé • 02/05/2019 • #10#25#

Surveillantes de prison et détenus musulmans radicalisés

Question écrite • Justice • 02/05/2019 • #17#21#

Dégradation considérable de la ponctualité des trains à grande vitesse

Question écrite • Transports • 25/04/2019 • #29#

Syndicat intercommunal scolaire

Question écrite • Intérieur • 25/04/2019 • #6#

Hébergement d'entreprises par les chambres de commerce et de l'industrie

Question écrite • Économie et finances • 25/04/2019 • #10#13#20#