Michel Canévet

Agriculteurs retraités élus ou anciens élus

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 14/07/2022 • #2#23#

Conditions d'attribution des cartes professionnelles

Question écrite • Sports, jeux Olympiques et Paralympiques • 14/07/2022 • #27#

Situation des ressortissants britanniques établis en France

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 14/07/2022 • #1#26#

Pratique du « jeu de l'olive » en milieu scolaire

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 14/07/2022 • #11#26#

Allocation de soutien familial et violences intra-familiales

Question écrite • Santé et prévention • 14/07/2022 • #23#

Pratique du « jeu de l'olive » en milieu scolaire

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 23/06/2022 • #11#23#26#

Reconnaissance d'enfant né sans vie

Question écrite • Justice • 16/06/2022 • #15#23#26#

Situation des ressortissants britanniques établis en France

Question écrite • Europe • 16/06/2022 • #1#28#

Avenir des fédérations départementales des chasseurs

Question écrite • Biodiversité • 12/05/2022 • #2#14#

Régulation tarifaire des prestations des professions réglementées du droit

Question écrite • Économie, finances et relance • 14/04/2022 • #10#26#30#

Agriculteurs retraités élus ou anciens élus

Question écrite • Agriculture et alimentation • 31/03/2022 • #2#23#25#

Carnaval et mécénat culturel

Question écrite • Économie, finances et relance • 17/02/2022 • #8#10#

Allocation de soutien familial et violences intra-familiales

Question écrite • Solidarités et santé • 27/01/2022 • #15#

Accord aérien entre l'Union européenne et le Qatar

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 27/01/2022 • #28#29#31#

Reconnaissance du « tilde »

Question écrite • Justice • 27/01/2022 • #17#

Harcèlement des jeunes nés en 2010

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 27/01/2022 • #11#26#

Violences intra-familiales et changement de nom

Question écrite • Justice • 27/01/2022 • #15#

Pensions alimentaires et calcul du revenu de solidarité active

Question écrite • Économie, finances et relance • 27/01/2022 • #15#23#

Prise en charge du débroussaillage des parcelles en friche

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 27/01/2022 • #6#14#

Difficultés de mise en œuvre du Ségur de la santé

Question au Gouvernement • Solidarités et santé • 27/01/2022 • #23#30#

Imputation de moins-value sur plus-value

Question écrite • Économie, finances et relance • 27/01/2022 • #10#18#

Visite à domicile des médecins généralistes

Question écrite • Solidarités et santé • 27/01/2022 • #23#

Certification des pêches durables

Question écrite • Mer • 27/01/2022 • #2#14#

Remboursement de certaines dépenses liées à l'affichage officiel

Question écrite • Intérieur • 20/01/2022 • #21#

Bilan des études menées sur les choucas

Question orale sans débat • Biodiversité • 16/12/2021 • #2#

Indemnisation des dégâts liés aux choucas

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 16/12/2021 • #2#

Accord aérien entre l'Union européenne et le Qatar

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 18/11/2021 • #28#29#31#

État des négociations sur la pêche

Question au Gouvernement • Affaires européennes • 11/11/2021 • #1#2#31#

Allocation de soutien familial et violences intra-familiales

Question écrite • Solidarités et santé • 11/11/2021 • #15#

Violences intra-familiales et changement de nom

Question écrite • Justice • 11/11/2021 • #15#