Mireille Jouve

Financement par les communes de l'archéologie préventive

Question orale sans débat • Aménagement du territoire et décentralisation • 09/07/2026 • #6#10#3#

Ligne aérienne à très haute tension et décarbonation

Question au Gouvernement • Premier ministre • 02/07/2026 • #3#10#12#

Création d'une ligne aérienne de 400 000 volts

Question orale sans débat • Transition écologique • 25/06/2026 • #12#14#

Accueil des enfants autistes en primaire

Question orale sans débat • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 07/05/2026 • #11#23#

Remboursement des frais d'organisation des élections municipales

Question au Gouvernement • Intérieur • 12/02/2026 • #22#6#

Élargissement des critères d'éligibilité du « Label bas carbone »

Question orale sans débat • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 15/01/2026 • #14#

Pollutions éternelles à l'étang de Berre

Question au Gouvernement • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 27/11/2025 • #14#

Manque de moyens de la Banque alimentaire

Question orale sans débat • Travail, santé, solidarités et familles • 26/06/2025 • #23#

Nouvelle taxe sur les produits de la filière viticole

Question orale sans débat • Commerce extérieur et Français de l'étranger • 12/06/2025 • #10#

Accès à la gynécologie médicale

Question orale sans débat • Santé et accès aux soins • 12/06/2025 • #23#

Gestion des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Question orale sans débat • Travail, santé, solidarités et familles • 15/05/2025 • #23#30#

Pénurie de manipulateurs en électroradiologie

Question écrite • Santé et accès aux soins • 17/04/2025 • #23#30#

Accompagnement des femmes victimes de violences

Question écrite • Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations • 27/03/2025 • #21#26#

Instituts de beauté pour enfants

Question écrite • Santé et accès aux soins • 27/03/2025 • #23#26#

Pesticides dans les fleurs

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 20/03/2025 • #2#23#

Accès pour les chiens guides

Question écrite • Autonomie et handicap • 20/03/2025 • #23#26#

Non-remplacements dans l'éducation nationale

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 13/03/2025 • #11#

Situation du mal-logement

Question écrite • Logement • 13/03/2025 • #18#

Mobilité verticale

Question écrite • Logement • 13/03/2025 • #18#

Révision des critères d'éligibilité à la dotation de soutien aux communes pour les aménités rurales

Question orale sans débat • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 27/02/2025 • #6#14#

Droit international humanitaire

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 27/02/2025 • #1#

Dérèglement climatique

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 27/02/2025 • #14#

Conséquences du dérèglement climatique sur le littoral côtier

Question au Gouvernement • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 20/02/2025 • #14#

Innocuité de l'aspartame

Question écrite • Santé et accès aux soins • 20/02/2025 • #23#

Droits des personnes en situation de handicap

Question écrite • Autonomie et handicap • 20/02/2025 • #23#

Déficit d'attractivité de la fonction publique

Question écrite • Action publique, fonction publique et simplification • 23/01/2025 • #16#

Exécutions en Iran

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 23/01/2025 • #1#

Discriminations dans l'emploi des plus de 50 ans

Question écrite • Travail et emploi • 26/12/2024 • #30#

Niveau en sciences des élèves français

Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 26/12/2024 • #11#

Rebond du surendettement

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 26/12/2024 • #10#