Olivier Bitz

Olivier Bitz

Sénateur — Orne

UC Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Fiche senat.fr ↗ @OlivierBitz
95.0%
participation aux scrutins
(832/876)
42
amendements déposés
(1er auteur)
11
amendements adoptés
(33.3% des traités)
58
questions
au Gouvernement
Votes Amendements Questions 525 éléments

Amendement I-339 — Article 7 (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

25/11/2024 • Séance publique

Tombé

Amendement I-1826 — Article 24 (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

22/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement I-330 — Article 27 (cosignataire)

143 — Projet de loi de finances pour 2025

22/11/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 21 — Article 8 quinquies (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 20 — Article 16 ter (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 18 — Article 8 quinquies (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 17 — Article 16 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 15 — Article 8 quinquies (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 14 — Article 16 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 13 — Article 8 quinquies (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 11 — Article 8 quinquies (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 12 — Article 8 quinquies (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 105 — Article 8 quinquies (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 104 — Article 8 quater (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 103 — Article 8 quinquies (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 29 — Article 8 quinquies (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 28 — Article 8 quinquies (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 27 — Article 8 quinquies (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 23 — Article 8 quinquies (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 22 — Article 16 (cosignataire)

129 — Financement de la sécurité sociale pour 2025

20/11/2024 • Séance publique

Retiré

Amendement 128 — Article 3 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 126 — Article 21 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 122 — Article 5 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 121 — Article 5 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 119 — Article 3 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Rejeté

Amendement 120 — Article 4 (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement 118 — Article 1er (cosignataire)

643 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie

15/10/2024 • Séance publique

Adopté

Amendement COM-542 — Article 1er ter (nouveau) (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

06/06/2024 • Commission

Adopté

Amendement COM-539 — Article 12 ter (nouveau) (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

06/06/2024 • Commission

Rejeté

Amendement COM-546 — Article 5 (cosignataire)

639 — Souveraineté alimentaire et agricole

06/06/2024 • Commission

Irrecevable
← Précédent Page 8 / 18 Suivant →

Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires