Les Républicains
Olivier Rietmann
- Les Républicains
- Commission des affaires économiques
Son siège est remis en jeu le 27 septembre 2026. Ce qui se joue dans ce département →
(954 votes exprimés sur 954 scrutins où il pouvait voter)
(1er signataire)
(64.0% des traités)
au Gouvernement
Cession des données contenues dans les cartes vitales
Indemnisation des stages en soins infirmiers
Périmètre géographique des contrats locaux de santé
Psychologues de l'Éducation nationale
Prolifération de la renouée du Japon
Responsabilité des maires en cas de réouverture d'un compteur gaz
Différences de traitement dans le cadre des accords dits du « Ségur de la santé »
Système de distribution publique d'électricité
Commission des clauses abusives
Procédure de saisine du conseil supérieur de la magistrature
Régime des autorisations en radiologie interventionnelle
Avis au président de la République sur la responsabilité et la protection des magistrats
Étiquetage des huîtres
Convocation des conseils syndicaux
Devenir des cendres d'un animal de compagnie
Déploiement du plan immobilier pénitentiaire
Objet social d'une association
Objet social d'une association et sous-location d'un local à usage d'habitation
Réseaux d'éducation prioritaire en zones rurales fragiles
Suppression des primes du personnel soignant en arrêt maladie après une contamination à la Covid-19
Évolution du mode de calcul du nutri-score
Risques de pénurie de vaccins
Droit à rétractation et associations
Mobilisation des psychologues et psychothérapeutes
Différences de traitement dans le cadre des accords dits du « Ségur de la santé »
Tarif national des « carences ambulancières »
Périmètre géographique des contrats locaux de santé
Cession des données contenues dans les cartes vitales
Accès aux traitements innovants contre le cancer du sein
Réforme de l'organisation territoriale de l'État
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires