Pascale Gruny

Dates des soldes ↗

Question au Gouvernement • PME, commerce, artisanat, tourisme et pouvoir d'achat • 28/05/2026 • #20#

Menace sur la récolte de betteraves sucrières 2026 pour cause d'invasion des pucerons ↗

Question orale • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 14/05/2026 • #2#

Avenir du programme européen LEADER ↗

Question orale • Europe • 14/05/2026 • #3#2#31#

Non consommation des crédits PAC dédiés à la conversion en agriculture biologique ↗

Question au Gouvernement • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 14/05/2026 • #2#

Application de l'interdiction des puffs ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 23/04/2026 • #23#

Fraudes au système d'immatriculation des véhicules ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 23/04/2026 • #10#

Système d'assistance à la conduite ADAS ↗

Question écrite • Transports • 23/04/2026 • #29#

Décret relatif aux micro-crèches ↗

Question écrite • Travail et solidarités • 23/04/2026 • #15#

Incompatibilité entre le statut de professeur des universités et l'exercice de praticien en centre de lutte contre le cancer ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 15/01/2026 • #23#24#

Orientations du Plan grand âge ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 30/10/2025 • #23#

Conséquences de la requalification des baux à métayage ↗

Question écrite • Agriculture, agro-alimentaire et souveraineté alimentaire • 30/10/2025 • #2#

Prévention des cancers de la peau et notamment du mélanome ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 23/10/2025 • #23#

Renouvellement du certificat médical pour la pratique de la danse ↗

Question orale • Culture • 23/10/2025 • #8#23#

Régulation des dispositifs médicaux ↗

Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 23/10/2025 • #23#

Intoxication alimentaire dans l'Aisne ↗

Question au Gouvernement • Agriculture et souveraineté alimentaire • 10/07/2025 • #2#

Rapport du Conseil d'orientation des retraites et recul de l'âge de départ ↗

Question au Gouvernement • Travail, santé, solidarités et familles • 12/06/2025 • #25#

Projet de réforme européenne du secteur vin (paquet vin) ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 29/05/2025 • #2#

Réingénierie de la profession de psychomotricien ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 29/05/2025 • #23#30#

Conséquences de la baisse du budget consacré au Dispositif national d'accompagnement des projets et des initiatives des coopératives d'utilisation de matériel agricole ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 15/05/2025 • #2#

Premiers effets et suivi de la réforme des accords agréés de 2020 ↗

Question écrite • Travail et emploi • 17/04/2025 • #23#30#

Contrôle et contentieux lié à la déclaration sociale nominative ↗

Question écrite • Comptes publics • 10/04/2025 • #10#

Desserte TGV du Saint-Quentinois ↗

Question orale • Transports • 10/04/2025 • #29#

Difficultés rencontrées par le secteur de l'insertion par l'activité économique suite à l'intégration des contrat à durée déterminée d'insertion au périmètre du Ségur ↗

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 20/03/2025 • #10#30#

Absence de parution de l'arrêté ministériel sur les actes d'épilation définitive ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 27/02/2025 • #23#

Impact du décret n° 2024-1074 sur la sécurité des cyclistes ↗

Question écrite • Intérieur • 13/02/2025 • #21#29#

Conséquences pour les patients du nouveau dispositif Bronchiolite ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 30/01/2025 • #23#

Reconnaissance et indemnisation des incorporés de force sans exception et des orphelins de guerre ↗

Question écrite • Mémoire et anciens combattants • 30/01/2025 • #1#9#

Recours à l'intelligence artificielle lors des contrôles de l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales ↗

Question écrite • Budget et comptes publics • 26/09/2024 • #25#

Publicité des décisions de portée générale prises par l'agence centrale des organismes de sécurité sociale et les organismes de recouvrement ↗

Question écrite • Budget et comptes publics • 26/09/2024 • #25#

Enregistrement des cotisations retraites sur le relevé de carrière en cas de redressement ↗

Question écrite • Budget et comptes publics • 26/09/2024 • #25#