Patrick Chaize

Cadre concurrentiel de la facture électronique et de l'archivage

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 28/07/2022 • #10#

Accès à la pension d'invalidité

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 07/07/2022 • #23#25#

Couverture mobile à l'intérieur des bâtiments

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 07/07/2022 • #18#

Reconnaissance de l'affection dite des « pieds bots »

Question écrite • Santé et prévention • 07/07/2022 • #23#25#

Prise en charge des prothèses capillaires et accessoires associés

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 07/07/2022 • #23#

Situation des fonctionnaires employés par les offices publics de l'habitat

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 07/07/2022 • #16#18#

Réforme de la formation des élus

Question écrite • Collectivités territoriales • 07/07/2022 • #6#11#

Mise en oeuvre de la fibre optique sur le territoire d'un site classé

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 07/07/2022 • #3#10#

Interprétation de la notion de réservoir biologique

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 07/07/2022 • #12#14#

Accès à la pension d'invalidité

Question écrite • Solidarités, autonomie et personnes handicapées • 23/06/2022 • #23#25#

Réforme de la formation des élus

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 14/04/2022 • #6#16#22#

Situation des fonctionnaires employés par les offices publics de l'habitat

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 31/03/2022 • #6#16#18#

Interprétation de la notion de réservoir biologique

Question écrite • Transition écologique • 31/03/2022 • #14#

Accord de prêt pour un projet de téléphérique à Madagascar

Question écrite • Économie, finances et relance • 31/03/2022 • #1#10#28#29#

Reconnaissance de l'affection dite des « pieds bots »

Question écrite • Solidarités et santé • 17/03/2022 • #23#

Prise en charge des prothèses capillaires et accessoires associés

Question écrite • Solidarités et santé • 10/02/2022 • #23#25#

Prise en charge des enfants en situation de handicap sur les temps périscolaires

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 03/02/2022 • #11#23#

Cadre concurrentiel de la facture électronique et de l'archivage

Question écrite • Économie, finances et relance • 03/02/2022 • #10#24#

Dégâts occasionnés sur le réseau routier des communes rurales

Question orale sans débat • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 27/01/2022 • #6#

Situation des fonctionnaires employés par les offices publics de l'habitat

Question écrite • Transformation et fonction publiques • 20/01/2022 • #6#16#18#

Accord de prêt pour un projet de téléphérique à Madagascar

Question écrite • Économie, finances et relance • 20/01/2022 • #1#10#28#29#

Mise en œuvre de la fibre optique sur le territoire d'un site classé

Question écrite • Économie, finances et relance • 02/12/2021 • #3#6#24#

Élevage de la volaille de Bresse et grippe aviaire

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 25/11/2021 • #2#

Politique de l'eau et lutte contre les pollutions

Question écrite • Agriculture et alimentation • 11/11/2021 • #14#23#

Accueillir l'innovation dans la prise en charge du cancer

Question écrite • Solidarités et santé • 14/10/2021 • #23#24#

Extension de l'aide exceptionnelle à l'exploitation et à la commercialisation des bois colonisés par des scolytes

Question écrite • Agriculture et alimentation • 14/10/2021 • #10#14#

Approvisionnement des scieries françaises en chênes

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 14/10/2021 • #2#

Interprétation de la notion de réservoir biologique

Question écrite • Transition écologique • 23/09/2021 • #14#

Prise en charge des prothèses capillaires et accessoires associés

Question écrite • Solidarités et santé • 23/09/2021 • #23#25#

Insuffisance des effectifs de gendarmerie dans l'Ain

Question orale sans débat • Intérieur • 16/09/2021 • #3#21#