Patrick Chaize

Mise en œuvre de la fibre optique sur le territoire d'un site classé

Question écrite • Transition numérique et communications électroniques • 16/09/2021 • #3#6#24#

Mise en œuvre du dispositif des enseignements internationaux de langues étrangères

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 29/07/2021 • #11#

Couverture mobile à l'intérieur des bâtiments

Question écrite • Transition numérique et communications électroniques • 29/07/2021 • #18#24#

Approvisionnement des scieries françaises en chênes

Question écrite • Agriculture et alimentation • 29/07/2021 • #2#

Politique de l'eau et lutte contre les pollutions

Question écrite • Agriculture et alimentation • 24/06/2021 • #14#23#

Panne des numéros d'urgence

Question au Gouvernement • Intérieur • 10/06/2021 • #21#23#24#

Accueillir l'innovation dans la prise en charge du cancer

Question écrite • Solidarités et santé • 03/06/2021 • #23#24#

Prise en charge des conséquences pour les agriculteurs des foyers d'encéphalite à tiques

Question orale sans débat • Agriculture et alimentation • 03/06/2021 • #2#23#

Extension de l'aide exceptionnelle à l'exploitation et à la commercialisation des bois colonisés par des scolytes

Question écrite • Agriculture et alimentation • 03/06/2021 • #10#14#

Exonération de la taxe audiovisuelle 2021 pour les professionnels de l'hôtellerie-restauration

Question écrite • Économie, finances et relance • 13/05/2021 • #20#

Extension de la portée du « titre-mobilité » au télétravail en tiers-lieux

Question écrite • Transports • 22/04/2021 • #29#30#

Accès à la propriété foncière par des ressortissants non européens

Question écrite • Économie, finances et relance • 15/04/2021 • #6#10#

Approvisionnement des scieries françaises en chênes

Question écrite • Agriculture et alimentation • 01/04/2021 • #2#

Lutte contre le SARS-CoV-2 et solutions antiseptiques

Question écrite • Solidarités et santé • 01/04/2021 • #23#

Mise en œuvre du dispositif des enseignements internationaux de langues étrangères

Question écrite • Éducation nationale, jeunesse et sports • 18/03/2021 • #11#

Incendies de centres de données

Question au Gouvernement • Transition numérique et communications électroniques • 18/03/2021 • #24#

Couverture mobile à l'intérieur des bâtiments

Question écrite • Transition numérique et communications électroniques • 18/03/2021 • #18#24#

Difficultés issues de la réforme des études de santé

Question écrite • Enseignement supérieur, recherche et innovation • 04/03/2021 • #11#23#

Valorisation des coproduits du bois

Question écrite • Agriculture et alimentation • 04/03/2021 • #2#10#

Mesures de fermeture de classes dans l'Ain

Question orale sans débat • Éducation nationale, jeunesse et sports • 04/02/2021 • #11#

Problématique du recrutement des travailleurs saisonniers

Question écrite • Agriculture et alimentation • 28/01/2021 • #2#

Travaux engagés par les communes de montagne et accompagnement financier

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 14/01/2021 • #3#6#14#

Difficultés des scieries pour disposer d'une garantie « risque incendie »

Question écrite • Agriculture et alimentation • 14/01/2021 • #2#10#21#

Accès au service militaire volontaire

Question écrite • Armées • 17/12/2020 • #9#

Fonds d'amorçage pour les communes forestières

Question écrite • Agriculture et alimentation • 03/12/2020 • #2#

Stage volontaire de récupération des points du permis de conduire

Question écrite • Transports • 26/11/2020 • #21#29#

Lutte contre le morcellement foncier forestier

Question écrite • Agriculture et alimentation • 19/11/2020 • #2#

Formation aux soins infirmiers durant la crise sanitaire

Question écrite • Solidarités et santé • 12/11/2020 • #23#

Mutualisation de la police municipale et obligation de continuité territoriale

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 05/11/2020 • #6#21#

Extension de la portée du « titre-mobilité » au télétravail en tiers-lieux

Question écrite • Transports • 29/10/2020 • #29#30#