Philippe Bonnecarrère

Reconnaissance des infractions en matière routière avec les pays européens

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 24/08/2023 • #1#

Développement des panneaux photovoltaïques et précautions des sapeurs-pompiers

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 03/08/2023 • #18#

Révision des niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 27/07/2023 • #11#30#

Augmentation de production hydroélectrique

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 20/07/2023 • #12#

Difficultés matérielles d'exercice des missions de lieutenant de louveterie

Question écrite • Écologie • 20/07/2023 • #14#

Comptabilisation des surfaces photovoltaïques dans le calcul du « zéro artificialisation nette »

Question orale sans débat • Transition écologique et cohésion des territoires • 22/06/2023 • #18#

Effets juridiques du traité Euratom

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 22/06/2023 • #24#28#31#

Transmission des maladies des victimes d'irradiation suite aux expériences nucléaires

Question écrite • Armées • 15/06/2023 • #23#

Maisons de naissance

Question écrite • Santé et prévention • 08/06/2023 • #15#23#

Anticipation du risque de déserts paramédicaux

Question écrite • Santé et prévention • 01/06/2023 • #3#23#

Évolution de la nomenclature des actes de la profession d'infirmier

Question écrite • Santé et prévention • 01/06/2023 • #23#25#30#

Simplification du parcours de promotion de l'ouvrier

Question écrite • Travail, plein emploi et insertion • 18/05/2023 • #26#30#

Modalités du régime des communes nouvelles

Question écrite • Comptes publics • 18/05/2023 • #5#6#

Qualité des statistiques du recensement

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 18/05/2023 • #10#26#

Système de registre de population

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 18/05/2023 • #21#

Remontée du niveau des élèves en mathématiques

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 11/05/2023 • #11#

Intérêt pour notre pays en matière autoroutière

Question écrite • Transports • 11/05/2023 • #6#13#29#

Mutualisation et pouvoirs des maires

Question écrite • Transition numérique et télécommunications • 11/05/2023 • #3#6#10#13#24#

Coûts des radars détruits et endommagés

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 13/04/2023 • #21#

Déploiement effectif des examens de biologie médicale délocalisée

Question écrite • Santé et prévention • 06/04/2023 • #23#

Évolution de la filière gaz

Question écrite • Transition énergétique • 06/04/2023 • #12#18#

Modalités d'indexation des contrats en matière d'agri-voltaïsme

Question orale sans débat • Transition énergétique • 06/04/2023 • #2#12#13#

Difficultés rencontrées avec le guichet unique

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 30/03/2023 • #10#13#20#

Contrat de location du bail mobilité

Question écrite • Comptes publics • 23/03/2023 • #10#18#25#

Contrats de ville

Question écrite • Ville et logement • 23/03/2023 • #5#6#18#

Subventions des travaux de rénovation énergétique au sein des bâtiments propriété des associations cultuelles

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 23/03/2023 • #5#6#8#12#18#

Situation des établissements ne bénéficiant pas des « responsabilités et compétences élargies »

Question orale sans débat • Enseignement supérieur et recherche • 23/02/2023 • #11#

Obligation alimentaire des veuves et veufs envers leurs beaux-parents

Question écrite • Justice • 09/02/2023 • #15#17#

Défaillances du guichet unique

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 02/02/2023 • #13#20#

Conséquences de la géo-ingénierie solaire

Question écrite • Écologie • 12/01/2023 • #14#24#