Philippe Mouiller

Devenir de l'utilisation de la levure de riz rouge

Question écrite • Économie et finances • 21/02/2019 • #2#

Handicap

Question au Gouvernement • Personnes handicapées • 20/02/2019 • #23#

Fonds européen d'aide aux plus démunis

Question orale sans débat • Affaires européennes • 14/02/2019 • #2#23#31#

Nouvelle liste des titres d'identité nécessaires pour pouvoir voter

Question écrite • Intérieur • 14/02/2019 • #21#22#

Conséquences de la fin programmée des lignes téléphoniques analogiques

Question écrite • Économie et finances • 17/01/2019 • #18#24#

Conséquences de la réforme de l'obligation d'emploi des travailleurs handicapés

Question orale sans débat • Travail • 17/01/2019 • #23#30#

Mise en œuvre du forfait post-stationnement

Question écrite • Intérieur • 29/11/2018 • #21#29#

Situation du centre hospitalier de Niort

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 22/11/2018 • #3#23#

Participation de l'État au financement des diagnostics archéologiques

Question écrite • Culture • 01/11/2018 • #8#

Prestataires de santé à domicile

Question écrite • Solidarités et santé • 18/10/2018 • #23#

Statut de sapeur-pompier volontaire

Question écrite • Premier ministre • 11/10/2018 • #21#31#

Fin du taux réduit de taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques sur le gazole non routier

Question écrite • Action et comptes publics • 11/10/2018 • #12#

Attentes des traumatisés crâniens et des personnes cérébro-lésées

Question écrite • Personnes handicapées • 20/09/2018 • #23#

Avenir du dispositif d'exonération pour l'emploi de « travailleurs occasionnels demandeurs d'emploi » agricoles

Question écrite • Agriculture et alimentation • 13/09/2018 • #2#30#

Régime des indemnités versées aux victimes ou ayants droit de la dépakine

Question écrite • Économie et finances • 09/08/2018 • #10#23#

Prévention des effets de l'exposition à certains facteurs de risques professionnels

Question écrite • Travail • 09/08/2018 • #23#30#

Régime des indemnités versées aux victimes ou ayants droit de la dépakine

Question écrite • Économie et finances • 09/08/2018 • #10#23#

Remise en cause de la retraite du combattant

Question écrite • Armées (Mme la SE auprès de la ministre) • 09/08/2018 • #4#25#

Accès aux soins en orthophonie

Question écrite • Solidarités et santé • 09/08/2018 • #23#

Déconstruction de bâtiments agricoles ou industriels amiantés

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 09/08/2018 • #18#23#

Nombre de mandats successifs des membres de la délégation du personnel du comité social et économique

Question écrite • Travail • 09/08/2018 • #30#

Conséquences des procédures de mise en péril

Question écrite • Cohésion des territoires (M. le SE auprès du ministre) • 09/08/2018 • #6#18#21#

Droit à récupération de la taxe sur la valeur ajoutée

Question écrite • Économie et finances • 09/08/2018 • #6#10#

Allocation adulte handicapé et complémentaire de santé

Question écrite • Solidarités et santé • 09/08/2018 • #23#25#

Déremboursement des médicaments anti Alzheimer

Question écrite • Solidarités et santé • 09/08/2018 • #23#25#

Prise en charge des soins des enfants en centre d'action médico-sociale précoce

Question écrite • Personnes handicapées • 09/08/2018 • #23#

Projet de réforme de la taxe générale sur les activités polluantes

Question écrite • Action et comptes publics • 02/08/2018 • #10#14#

Situation des répartiteurs pharmaceutiques

Question écrite • Solidarités et santé • 26/07/2018 • #23#

Notifications de droits et motivation des décisions prises à l'égard des personnes en situation de handicap

Question écrite • Personnes handicapées • 21/06/2018 • #23#

Sensibilisation des médecins généralistes au fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées

Question écrite • Personnes handicapées • 21/06/2018 • #23#