Serge Babary

Situation particulière des discothèques

Question écrite • Économie, finances et relance • 11/03/2021 • #10#

professionnels exclus du Ségur de la Santé

Question écrite • Solidarités et santé • 11/03/2021 • #23#

Conditions de reversement par les communautés de communes à leurs communes membres de l'ex-taxe professionnelle

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 04/03/2021 • #6#10#

Conditions de prise en charge des transports mobiles d'urgence et de réanimation

Question écrite • Solidarités et santé • 25/02/2021 • #10#23#25#

Prolifération des commerces vendant du cannabis

Question écrite • Solidarités et santé • 11/02/2021 • #10#21#

Organisation du temps de travail et heures supplémentaires dans la police nationale

Question écrite • Intérieur • 04/02/2021 • #21#

Application des dispositions de l'article L. 161-4 du code de l'urbanisme

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 14/01/2021 • #2#18#

Situation des parents séparés ou divorcés dont l'un des enfants est handicapé

Question orale sans débat • Solidarités et santé • 14/01/2021 • #15#23#25#26#

Fonctionnement actuel du fonds de solidarité

Question écrite • Petites et moyennes entreprises • 17/12/2020 • #10#23#

Conditions de prise en charge des transports mobiles d'urgence et de réanimation

Question écrite • Solidarités et santé • 17/12/2020 • #10#23#25#

Sécurisation du traitement comptable et fiscal des dépenses d'intérêt général des entreprises liées à l'épidémie de Covid-19

Question écrite • Économie, finances et relance • 10/12/2020 • #10#13#23#

Modalités de distribution de l'énergie

Question écrite • Transition écologique • 03/12/2020 • #12#

Perspectives de réouverture des commerces

Question au Gouvernement • Premier ministre • 19/11/2020 • #20#23#

Conditions de mobilisation de la réserve sanitaire

Question écrite • Solidarités et santé • 12/11/2020 • #23#

Baisse des crédits du compte d'affectation spéciale pour le développement agricole et rural

Question écrite • Agriculture et alimentation • 05/11/2020 • #2#10#

Situation des centres équestres pendant le second confinement

Question écrite • Agriculture et alimentation • 05/11/2020 • #2#

Rapprochement entre Veolia et Suez

Question au Gouvernement • Économie, finances et relance • 15/10/2020 • #10#12#13#

Application des dispositions de l'article L. 161-4 du code de l'urbanisme

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 10/09/2020 • #2#18#

Situation des parents séparés ou divorcés dont l'un des enfants est handicapé

Question écrite • Solidarités et santé • 16/07/2020 • #15#23#25#26#

Demandes formulées par les étudiants en médecine dans le cadre du Segur de la santé

Question écrite • Solidarités et santé • 16/07/2020 • #11#23#

Situation des parcs de loisirs intérieurs

Question écrite • Économie et finances • 18/06/2020 • #23#27#

Situation de la chambre de commerce et d'industrie de Touraine à la suite de la vente de son siège situé à Tours

Question orale sans débat • Justice • 13/02/2020 • #17#18#20#

Caractère obligatoire de l'école dès l'âge de trois ans et acquisition de la propreté

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 16/01/2020 • #11#16#

Conditions d'installation et d'implantation des infirmiers en pratique avancée

Question écrite • Solidarités et santé • 26/12/2019 • #23#

Modalités de création du métier d'infirmier en pratique avancée

Question écrite • Solidarités et santé • 26/12/2019 • #23#

Conditions d'attribution de la mention « Morts pour la France » aux anciens combattants des conflits en Afrique du Nord

Question écrite • Armées • 19/12/2019 • #4#21#29#

Baisse de financement des associations de défense des consommateurs agréées

Question écrite • Économie et finances • 19/12/2019 • #10#23#

Conditions d'application de l'alinéa 5 de l'article L. 113-3 du code des assurances

Question écrite • Travail • 12/12/2019 • #10#

Protection du consommateur en cas de défaillance des compagnies aériennes

Question écrite • Transition écologique et solidaire • 12/12/2019 • #10#29#

Situation des Américains accidentels

Question écrite • Économie et finances • 31/10/2019 • #1#10#