Vincent Louault
Sénateur — Indre-et-Loire
(874/883)
(1er auteur)
(15.6% des traités)
au Gouvernement
Amendement 120 — Article 5
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
07/07/2025 • Séance publique
Amendement 110 — Article 3
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
07/07/2025 • Séance publique
Amendement 130 — Article 5
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
07/07/2025 • Séance publique
Amendement 116 — Article 5
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
07/07/2025 • Séance publique
Amendement 115 — Article 5
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
07/07/2025 • Séance publique
Amendement 118 — Article 5
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
07/07/2025 • Séance publique
Amendement 109 — Article 3
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
07/07/2025 • Séance publique
Amendement 106 — Article 2
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
07/07/2025 • Séance publique
Amendement 127 — Article 24
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
07/07/2025 • Séance publique
Amendement 126 — Article 24
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
07/07/2025 • Séance publique
Amendement 123 — Article 11
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
07/07/2025 • Séance publique
Amendement 113 — Article 4
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
07/07/2025 • Séance publique
Amendement 105 — Article 2
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
07/07/2025 • Séance publique
Amendement 117 — Article 5
802 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
04/07/2025 • Séance publique
Amendement 1 — Article unique (cosignataire)
777 — Permettre aux salariés de certains secteurs de travailler le 1er mai
01/07/2025 • Séance publique
Amendement COM-21 — Article 11
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
30/06/2025 • Commission
Amendement COM-28 — Article 5
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
30/06/2025 • Commission
Amendement COM-29 — Article 3
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
30/06/2025 • Commission
Amendement COM-31 — Article 4
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
30/06/2025 • Commission
Amendement COM-30 — Article 4
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
30/06/2025 • Commission
Amendement COM-32 — Article 5
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
30/06/2025 • Commission
Amendement COM-33 — Article 14
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
30/06/2025 • Commission
Amendement COM-34 — Article 14
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
30/06/2025 • Commission
Amendement COM-35 — Article 14
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
30/06/2025 • Commission
Amendement COM-36 — Article 14
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
30/06/2025 • Commission
Amendement COM-37 — Article 14
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
30/06/2025 • Commission
Amendement COM-38 — Article 16
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
30/06/2025 • Commission
Amendement COM-40 — Proposition de loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
30/06/2025 • Commission
Amendement COM-15 — Article 2
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
30/06/2025 • Commission
Amendement COM-16 — Article 5
775 — Programmation et simplification dans le secteur économique de l'énergie
30/06/2025 • Commission
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