Portrait de Arnaud Bonnet

Arnaud Bonnet et L’intérêt des enfants

Votes, amendements et interventions sur L’intérêt des enfants

Écologiste et Social

Arnaud Bonnet a été actif sur ce dossier : 7 interventions en séance, 23 amendements (dont 20 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

  • Auteur ART. PREMIER Retiré
  • Cosignataire ART. PREMIER Adopté
  • Cosignataire ART. PREMIER Adopté
  • Auteur APRÈS ART. 2 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 2 Tombé
  • Auteur ART. 4 Adopté
  • Auteur ART. 7 BIS Adopté
  • Auteur APRÈS ART. 2 En discussion
  • Auteur ART. PREMIER En discussion
  • Auteur ART. 6 En discussion
  • Auteur ART. 7 En discussion
  • Auteur APRÈS ART. 7 Retiré
  • Auteur ART. PREMIER Rejeté
  • Auteur ART. 4 Retiré
  • Auteur ART. 2 Irrecevable
  • Auteur ART. PREMIER En discussion
  • Auteur APRÈS ART. PREMIER Irrecevable
  • Auteur ART. 5 Irrecevable
  • Auteur ART. 7 Rejeté
  • Auteur APRÈS ART. 7 Irrecevable
  • Auteur ART. 7 Irrecevable
  • Auteur ART. 7 Irrecevable
  • Auteur ART. PREMIER Irrecevable

Interventions en séance

jeudi 29 janvier 2026

  • « J’ai eu l’occasion de m’exprimer à de nombreuses reprises sur la protection de l’enfance : en commission d’enquête, lors des débats face à la ministre, au sein de la délégation aux droits des enfants, ou encore, pas plus tard qu’hier, dans cet hémicycle. Je continuerai à le… »
    Voir dans le contexte — Discussion générale
  • « Il vise également à raccourcir de trois à un an le délai de l’entrée en vigueur de l’interdiction. Comment a-t-on pu trouver normal que des intérêts privés profitent de la vie de ces enfants ? On ne peut pas accepter que ces intérêts fassent encore, pendant trois ans, des sous… »
    Voir dans le contexte
  • « Connaissant le travail approfondi de Mme la rapporteure, je me plie à ses arguments et retire mon amendement. »
    Voir dans le contexte
  • « Il vise à renforcer l’effectivité de la protection des enfants qui subissent des violences graves. Il s’agit de rendre obligatoire l’intervention du procureur de la République dès qu’un danger émanant des parents est constaté. Nous estimons que la proposition de loi, en… »
    Voir dans le contexte
  • « J’ai rédigé l’amendement n o 59 dans la perspective d’un travail collaboratif. Je vous rejoins donc, madame la rapporteure. »
    Voir dans le contexte
  • « Il vise à renforcer le dispositif d’accès prioritaire au logement social en étendant sa portée jusqu’à 25 ans pour les jeunes passés par l’ASE ; la mesure serait cohérente avec les politiques publiques existantes, puisque cet âge est celui de l’ouverture du droit au RSA. La… »
    Voir dans le contexte
  • « Nous nous réjouissons du vote de cette proposition de loi, même si nous souhaitons aller beaucoup plus loin dans les mesures structurelles et dans les besoins budgétaires qui sont associés. Il est agréable d’avoir des débats de qualité, qui permettent de dégager un consensus.… »
    Voir dans le contexte — Explications de vote

Autres députés actifs sur ce texte