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Portrait de Emmanuel Fouquart

Emmanuel Fouquart et la loi « Abrogation du Code noir »

Votes, amendements et interventions sur Abrogation du Code noir

Rassemblement National

Emmanuel Fouquart a été actif sur ce dossier : 1 intervention en séance, 0 amendements (dont 0 en tant qu'auteur), et 9 votes exprimés.

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jeudi 28 mai 2026

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