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Portrait de Frédéric Maillot

Frédéric Maillot et la loi visant la relance et la décentralisation du logement

Votes, amendements et interventions sur la loi visant la relance et la décentralisation du logement

Gauche Démocrate et Républicaine

Frédéric Maillot a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 57 amendements (dont 12 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

  • Cosignataire ART. 6 Rejeté
  • Cosignataire ART. 10 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 5 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 6 Rejeté
  • Cosignataire ART. 6 BIS Tombé
  • Auteur ART. 6 Rejeté
  • Cosignataire ART. 9 En discussion
  • Cosignataire ART. 6 Rejeté
  • Auteur ART. 8 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 2 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. PREMIER Irrecevable
  • Cosignataire ART. PREMIER Retiré
  • Cosignataire ART. 6 Retiré
  • Auteur APRÈS ART. 6 Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 10 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 10 Irrecevable
  • Auteur APRÈS ART. 7 Irrecevable
  • Auteur APRÈS ART. 8 Irrecevable
  • Auteur APRÈS ART. 8 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 6 Tombé
  • Cosignataire ART. PREMIER Irrecevable
  • Cosignataire ART. 2 Rejeté
  • Cosignataire ART. 8 Rejeté
  • Cosignataire ART. 4 En discussion
  • Cosignataire ART. 7 En discussion
  • Cosignataire ART. 6 BIS Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 8 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 8 Rejeté
  • Cosignataire ART. 8 Rejeté
  • Cosignataire ART. 5 En discussion

… et 27 autres amendements.

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