Portrait de Romain Daubié

Romain Daubié et la loi de simplification de la vie économique

Votes, amendements et interventions sur la loi de simplification de la vie économique

Les Démocrates

Romain Daubié a été actif sur ce dossier : 6 interventions en séance, 102 amendements (dont 8 en tant qu'auteur), et 1 vote exprimé.

Votes

Amendements

  • Cosignataire APRÈS ART. 30 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 20 BIS B Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 8 BIS Irrecevable
  • Cosignataire ART. 1ER TER Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 20 Retiré
  • Cosignataire ART. 22 Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 1ER TER En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 7 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 10 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 22 BIS B Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 30 Irrecevable
  • Cosignataire ART. PREMIER Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 8 BIS Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 20 Retiré
  • Cosignataire ART. 24 En discussion
  • Cosignataire ART. 27 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 10 Tombé
  • Cosignataire ART. 16 Retiré
  • Cosignataire ART. 23 BIS Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 3 QUATER Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 20 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 7 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. PREMIER Adopté
  • Auteur ART. 24 En discussion
  • Cosignataire ART. 24 Retiré
  • Cosignataire ART. 15 En discussion
  • Cosignataire APRÈS ART. 15 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 24 Retiré
  • Cosignataire APRÈS ART. 20 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 3 BIS Rejeté

… et 72 autres amendements.

Interventions en séance

mercredi 9 avril 2025

jeudi 10 avril 2025

  • « Je tiens à exprimer toute la joie que j’ai de participer à ces longs débats sur la simplification de la vie économique. Pas une semaine ne passe sans que des personnes viennent nous parler de la lourdeur administrative, et pas une visite d’entreprise sans entendre ces… »
    Voir dans le contexte
  • « Cependant, le Conseil national de la montagne est une structure de dialogue utile, qui permet à tous les acteurs socio-économiques de se réunir. Il ne faut pas non plus oublier le poids de l’industrie du tourisme en France, notamment en montagne dans la perspective des Jeux… »
    Voir dans le contexte

mardi 27 mai 2025

mercredi 28 mai 2025

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