- A voté pour l'amendement de suppression n° 622 du Gouvernement et les amendements identiques suivants à l'article 1er A de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté pour le sous-amendement n° 752 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté pour le sous-amendement n° 710 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 421 de M. Nury après l'article 1er A de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 167 de M. Bruneau après l'article 1er A de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté pour l'amendement n° 279 de M. Alfandari et les amendements identiques suivants à l'article 1er A de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté pour le sous-amendement n° 711 de M. Amblard à l'amendement n° 279 de M. Alfandari et aux amendements identiques suivants à l'article 1er A de la proposition de loi portant programmation nationale énergie et climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
- A voté pour l'ensemble de la proposition de loi portant programmation nationale pour l'énergie et le climat pour les années 2025 à 2035 (première lecture).
Vincent Trébuchet et la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie
Votes, amendements et interventions sur la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie
Union des droites pour la RépubliqueVincent Trébuchet a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 9 amendements (dont 5 en tant qu'auteur), et 8 votes exprimés.
Votes
Amendements
- Cosignataire ART. 5 Tombé
- Cosignataire ART. 5 Tombé
- Cosignataire ART. 25 D Retiré
- Cosignataire APRÈS ART. 25 D Rejeté
- Auteur ART. 1ER A Rejeté
- Auteur ART. 5 Tombé
- Auteur APRÈS ART. 3 Irrecevable
- Auteur ART. 14 Rejeté
- Auteur ART. 16 BIS Adopté
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