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Qui en parle le plus
- Les éco-organismes et les éco-contributions Rapport d'information — Assemblée nationale, 03/11/2026
- Recyclage, réutilisation, réparation : éviter le gaspillage Rapport d'information — Sénat, 08/10/2025
- Proposition de loi visant à retirer les produits du bois de la responsabilité élargie du producteur produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment (PMCB) Rapport législatif — Sénat, 07/05/2025
- visant à retirer les produits du bois de la responsabilité élargie du producteur produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment (PMCB) Rapport législatif — Assemblée nationale, 24/02/2026
- Proposition de loi portant diverses dispositions d'adaptation du droit des outre-mer Avis — Sénat, 02/06/2026
- Projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne en matière économique, financière, environnementale, énergétique, d'information, de transport, de santé, d'agriculture et de pêche Avis — Sénat, 04/02/2026
- La loi AGEC cinq ans après : redonner confiance en l'économie circulaire Rapport d'information — Sénat, 25/06/2025
- Proposition de loi visant à renforcer la prévention et la lutte contre le risque incendie lié aux batteries au lithium et aux cartouches de protoxyde d'azote dans les installations de collecte, de tri et de recyclage Rapport législatif — Sénat, 19/02/2025