Christophe-André Frassa
Sénateur — Français établis hors de France (Série 2)
(875/876)
(1er auteur)
(66.7% des traités)
au Gouvernement
Question écrite • Action et comptes publics • 29/01/2026 • #10#
Partenariat entre l'État et l'entreprise Doctrine ↗
Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 25/12/2025 • #16#
Rang protocolaire des conseillers des Français de l'étranger ↗
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 18/12/2025 • #1#
Avenir des îles Matthew et Hunter ↗
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 11/12/2025 • #1#19#
Question écrite • Action et comptes publics • 30/10/2025 • #10#
Création et déploiement d'une intelligence artificielle propre au ministère de la justice ↗
Question écrite • Justice • 29/05/2025 • #17#
Situation de Paul Maillot Rafanoharana ↗
Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 10/04/2025 • #1#
Situation en République démocratique du Congo ↗
Question au Gouvernement • Europe et affaires étrangères • 30/01/2025 • #1#
Situation de la langue française dans le système public d'éducation en Andalousie ↗
Question écrite • Europe et affaires étrangères • 08/02/2024 • #1#
Données issues des données ouvertes du Sénat (data.senat.fr) • Calculs NosParlementaires