Fabien Genet

Grève des hydrogéologues agréés et conséquences pour les collectivités territoriales ↗

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 24/04/2025 • #6#23#30#

Coûts de l'archéologie préventive pour les collectivités territoriales ↗

Question orale • Culture • 24/04/2025 • #6#8#

Rénovation énergétique des logements sociaux dans les territoires « Petites villes de demain » ↗

Question orale • Logement • 03/04/2025 • #12#18#

Conséquences de la mise en oeuvre du régime de la responsabilité financière des gestionnaires publics ↗

Question orale • Action publique, fonction publique et simplification • 03/04/2025 • #16#

Remise de médailles communales pour les agents à mi-temps ↗

Question écrite • Intérieur • 03/04/2025 • #16#

Nouvelles recommandations européennes en matière de gibier d'eau ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 27/03/2025 • #14#

Crise de la filière du recyclage ↗

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 27/03/2025 • #10#14#

Mise en place de registres locaux de population ↗

Question écrite • Intérieur • 27/03/2025 • #21#

Rappel des véhicules équipés d'airbags défectueux de la marque Takata ↗

Question écrite • Transports • 20/02/2025 • #29#

Maintien des tarifs réglementés de vente d'électricité ↗

Question orale • Industrie et énergie • 30/01/2025 • #12#31#

Implémentation de l'intelligence artificielle dans les services publics ↗

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 30/01/2025 • #16#24#

Violences urbaines à Mâcon ↗

Question au Gouvernement • Intérieur • 23/01/2025 • #21#

Actions de prévention des risques liés à l'alcool et aux stupéfiants lors des soirées étudiantes organisées dans les enceintes universitaires ou scolaires ↗

Question orale • Enseignement supérieur et recherche • 21/11/2024 • #11#26#

Déconjugalisation de l'allocation supplémentaire d'invalidité et l'allocation de solidarité aux personnes âgées ↗

Question écrite • Personnes en situation de handicap • 14/11/2024 • #25#

Difficultés financières de l'agence de financement des infrastructures des transport de France ↗

Question écrite • Transports • 24/10/2024 • #10#29#

Avenir des Maisons France Services ↗

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 24/10/2024 • #6#

Baisse de la natalité en France ↗

Question écrite • Famille et petite enfance • 17/10/2024 • #15#

Surpopulation carcérale historique en France ↗

Question écrite • Justice • 17/10/2024 • #17#

Responsabilité des maires au sujet des passages à niveau ↗

Question écrite • Transports • 10/10/2024 • #3#6#29#

Remboursement des frais de déplacement des assistants sociaux scolaires ↗

Question écrite • Éducation nationale • 10/10/2024 • #11#

Parcours de santé des enfants et soutien à la parentalité ↗

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#

Gratuité et systématisation de l'implantation des stations de gonflage pneumatique dans les stations-service ↗

Question écrite • Transports • 10/10/2024 • #29#

Réévaluation du forfait de frais d'obsèques dans le cadre d'une succession ↗

Question écrite • Économie, finances et industrie • 10/10/2024 • #5#

État sanitaire des forêts de Saône-et-Loire ↗

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 10/10/2024 • #2#

Enjeu du réchauffement climatique pour les forêts de Bourgogne-Franche-Comté ↗

Question orale • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 10/10/2024 • #2#14#

Pérennité et développement de la ligne TER Lyon - Paray le Monial - Nevers ↗

Question orale • Transports • 10/10/2024 • #3#29#

Surveillance des lieux de baignades assurée par les collectivités locales ↗

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 10/10/2024 • #6#27#30#

Financement du contrat de présence postale territoriale 2023-2025 ↗

Question écrite • Budget et comptes publics • 10/10/2024 • #5#

Accord franco-algérien de 1968 ↗

Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #21#

Délai d'installation et de raccordement des énergies renouvelables ↗

Question écrite • Énergie • 10/10/2024 • #3#12#