Fabien Genet

Suppression de fiches standardisées relatives aux pertes énergétiques dans les réseaux de chauffage

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 19/06/2025 • #10#14#

Insuffisance des dispositifs de protection en vigueur contre les violences faites aux femmes

Question écrite • Justice • 19/06/2025 • #17#

Extinction des réseaux 2G et 3G

Question orale sans débat • Intelligence artificielle et numérique • 05/06/2025 • #3#

Prise en compte des charges scolaires dans le calcul de la dotation globale de fonctionnement

Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 15/05/2025 • #6#10#

Baisse du budget du pacte haie

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 15/05/2025 • #2#5#14#

Faux commentaires et avis en ligne

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 08/05/2025 • #10#

Gestion des déchets d'activités de soins à risques infectieux

Question écrite • Santé et accès aux soins • 08/05/2025 • #23#

Réduction budgétaire intervenue sur le dispositif DiNA

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 08/05/2025 • #2#

Coûts de l'archéologie préventive pour les collectivités territoriales

Question orale sans débat • Culture • 24/04/2025 • #6#8#

Grève des hydrogéologues agréés et conséquences pour les collectivités territoriales

Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 24/04/2025 • #6#30#23#

Rénovation énergétique des logements sociaux dans les territoires « Petites villes de demain »

Question orale sans débat • Logement • 03/04/2025 • #12#18#

Conséquences de la mise en oeuvre du régime de la responsabilité financière des gestionnaires publics

Question orale sans débat • Action publique, fonction publique et simplification • 03/04/2025 • #16#

Remise de médailles communales pour les agents à mi-temps

Question écrite • Intérieur • 03/04/2025 • #16#

Crise de la filière du recyclage

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 27/03/2025 • #10#14#

Mise en place de registres locaux de population

Question écrite • Intérieur • 27/03/2025 • #21#

Nouvelles recommandations européennes en matière de gibier d'eau

Question écrite • Transition écologique, biodiversité, forêt, mer et pêche • 27/03/2025 • #14#

Rappel des véhicules équipés d'airbags défectueux de la marque Takata

Question écrite • Transports • 20/02/2025 • #29#

Implémentation de l'intelligence artificielle dans les services publics

Question écrite • Intelligence artificielle et numérique • 30/01/2025 • #16#24#

Maintien des tarifs réglementés de vente d'électricité

Question orale sans débat • Industrie et énergie • 30/01/2025 • #12#31#

Violences urbaines à Mâcon

Question au Gouvernement • Intérieur • 23/01/2025 • #21#

Actions de prévention des risques liés à l'alcool et aux stupéfiants lors des soirées étudiantes organisées dans les enceintes universitaires ou scolaires

Question orale sans débat • Enseignement supérieur et recherche • 21/11/2024 • #11#26#

Déconjugalisation de l'allocation supplémentaire d'invalidité et l'allocation de solidarité aux personnes âgées

Question écrite • Personnes en situation de handicap • 14/11/2024 • #25#

Avenir des Maisons France Services

Question écrite • Partenariat territoires et décentralisation • 24/10/2024 • #6#

Difficultés financières de l'agence de financement des infrastructures des transport de France

Question écrite • Transports • 24/10/2024 • #10#29#

Baisse de la natalité en France

Question écrite • Famille et petite enfance • 17/10/2024 • #15#

Surpopulation carcérale historique en France

Question écrite • Justice • 17/10/2024 • #17#

Suivi des déclarations d'achèvement et de conformité des travaux

Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 10/10/2024 • #6#18#

Financement du contrat de présence postale territoriale 2023-2025

Question écrite • Budget et comptes publics • 10/10/2024 • #5#

Accord franco-algérien de 1968

Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #21#

Enjeu du réchauffement climatique pour les forêts de Bourgogne-Franche-Comté

Question orale sans débat • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 10/10/2024 • #2#14#