Fabien Genet

Sécurisation de la route Centre Europe Atlantique ↗

Question orale • Transports • 10/10/2024 • #3#29#

Bilan du dispositif MaPrimeRenov en Saône-et-Loire ↗

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 10/10/2024 • #5#18#

Suivi des déclarations d'achèvement et de conformité des travaux ↗

Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 10/10/2024 • #6#18#

Financement des raccordements au réseau électrique des nouveaux projets d'énergie renouvelable ↗

Question écrite • Énergie • 10/10/2024 • #3#10#12#

Entrave du développement du bois dans la construction par la responsabilité élargie du producteur ↗

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 10/10/2024 • #10#14#

Interdiction des polystyrènes ↗

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #14#

Implantation d'une ferme de réinsertion de prisonniers de longue peine à Ciry-le-Noble ↗

Question orale • Justice • 13/06/2024 • #17#

Viticulture et étude d'impact réalisée dans le cadre de la proposition de règlement européen concernant l'utilisation des produits phytopharmaceutiques ↗

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire (MD) • 06/06/2024 • #2#31#

Bilan du plan d'urgence pour la délivrance des titres d'identité ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 06/06/2024 • #21#

Financement de l'agence de financement des infrastructures des transport de France ↗

Question écrite • Transports • 06/06/2024 • #10#29#

Remboursement des tests de dépistage de la maladie de Lyme ↗

Question écrite • Santé et prévention • 06/06/2024 • #23#

Aide exceptionnelle aux collectivités suite aux émeutes et violences urbaines du mois de juillet 2023 ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 06/06/2024 • #5#6#26#

Cadre juridique autour de la filière cannabidiol ↗

Question écrite • Santé et prévention • 06/06/2024 • #21#23#

Rapport annuel du conseil d'orientation des retraites ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 06/06/2024 • #5#23#

Accord franco-algérien de 1968 ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 06/06/2024 • #1#

Délai d'installation et de raccordement des énergies renouvelables ↗

Question écrite • Industrie et énergie • 06/06/2024 • #12#

Délai de définition des zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables pour les collectivités locales ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 06/06/2024 • #12#14#

Bilan du dispositif MaPrimeRenov en Saône-et-Loire ↗

Question écrite • Logement • 06/06/2024 • #18#

Entrave du développement du bois dans la construction par la responsabilité élargie du producteur ↗

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 06/06/2024 • #14#

Financement des raccordements au réseau électrique des nouveaux projets d'énergie renouvelable ↗

Question écrite • Industrie et énergie • 06/06/2024 • #6#12#

Baisse de la natalité en France ↗

Question écrite • Enfance, jeunesse et familles • 06/06/2024 • #15#26#

Élargissement du fonds interministériel de prévention de la délinquance pour les collectivités ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 06/06/2024 • #6#21#

Explosion du coût de l'énergie pour les centres hospitaliers et établissements de soins publics ↗

Question écrite • Santé et prévention • 06/06/2024 • #12#23#

Comptage de la population lupine et impact sur le nombre de tirs autorisés ↗

Question écrite • Mer et biodiversité • 06/06/2024 • #14#

Suivi des déclarations d'achèvement et de conformité des travaux ↗

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 30/05/2024 • #18#

Conséquences de la durée de validité du pass d'insertion par l'activité économique ↗

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 30/05/2024 • #30#

Multiplication des listes aux élections européennes et obligation d'affichage dans les communes ↗

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 30/05/2024 • #22#

Avenir du crédit d'impôt pour l'emploi d'un salarié à domicile ↗

Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique • 30/05/2024 • #10#23#

Situation de l'apprentissage dans les collectivités territoriales ↗

Question écrite • Collectivités territoriales et ruralité • 23/05/2024 • #6#11#30#

Enjeu du réchauffement climatique pour les forêts de Bourgogne-Franche-Comté ↗

Question orale • Agriculture et souveraineté alimentaire • 23/05/2024 • #2#14#