Fabien Genet

Financement du contrat de présence postale territoriale 2023-2025

Question écrite • Budget et comptes publics • 10/10/2024 • #5#

Bilan du dispositif MaPrimeRenov en Saône-et-Loire

Question écrite • Logement et rénovation urbaine • 10/10/2024 • #5#18#

Pérennité et développement de la ligne TER Lyon - Paray le Monial - Nevers

Question orale sans débat • Transports • 10/10/2024 • #3#29#

Surveillance des lieux de baignades assurée par les collectivités locales

Question écrite • Sports, jeunesse et vie associative • 10/10/2024 • #6#27#30#

Enjeu du réchauffement climatique pour les forêts de Bourgogne-Franche-Comté

Question orale sans débat • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 10/10/2024 • #2#14#

Suivi des déclarations d'achèvement et de conformité des travaux

Question écrite • Ruralité, commerce et artisanat • 10/10/2024 • #6#18#

État sanitaire des forêts de Saône-et-Loire

Question écrite • Agriculture, souveraineté alimentaire et forêt • 10/10/2024 • #2#

Accord franco-algérien de 1968

Question écrite • Intérieur • 10/10/2024 • #21#

Parcours de santé des enfants et soutien à la parentalité

Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/10/2024 • #23#

Délai d'installation et de raccordement des énergies renouvelables

Question écrite • Énergie • 10/10/2024 • #3#12#

Sécurisation de la route Centre Europe Atlantique

Question orale sans débat • Transports • 10/10/2024 • #3#29#

Entrave du développement du bois dans la construction par la responsabilité élargie du producteur

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 10/10/2024 • #10#14#

Réévaluation du forfait de frais d'obsèques dans le cadre d'une succession

Question écrite • Économie, finances et industrie • 10/10/2024 • #5#

Interdiction des polystyrènes

Question écrite • Transition écologique, énergie, climat et prévention des risques • 03/10/2024 • #14#

Implantation d'une ferme de réinsertion de prisonniers de longue peine à Ciry-le-Noble

Question orale sans débat • Justice • 13/06/2024 • #17#

Bilan du plan d'urgence pour la délivrance des titres d'identité

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 06/06/2024 • #21#

Rapport annuel du conseil d'orientation des retraites

Question écrite • Travail, santé et solidarités • 06/06/2024 • #5#23#

Aide exceptionnelle aux collectivités suite aux émeutes et violences urbaines du mois de juillet 2023

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 06/06/2024 • #5#6#26#

Délai de définition des zones d'accélération de la production d'énergies renouvelables pour les collectivités locales

Question écrite • Transition écologique et cohésion des territoires • 06/06/2024 • #12#14#

Cadre juridique autour de la filière cannabidiol

Question écrite • Santé et prévention • 06/06/2024 • #21#23#

Baisse de la natalité en France

Question écrite • Enfance, jeunesse et familles • 06/06/2024 • #15#26#

Explosion du coût de l'énergie pour les centres hospitaliers et établissements de soins publics

Question écrite • Santé et prévention • 06/06/2024 • #12#23#

Comptage de la population lupine et impact sur le nombre de tirs autorisés

Question écrite • Mer et biodiversité • 06/06/2024 • #14#

Financement des raccordements au réseau électrique des nouveaux projets d'énergie renouvelable

Question écrite • Industrie et énergie • 06/06/2024 • #6#12#

Accord franco-algérien de 1968

Question écrite • Intérieur et outre-mer • 06/06/2024 • #1#

Financement de l'agence de financement des infrastructures des transport de France

Question écrite • Transports • 06/06/2024 • #10#29#

Délai d'installation et de raccordement des énergies renouvelables

Question écrite • Industrie et énergie • 06/06/2024 • #12#

Remboursement des tests de dépistage de la maladie de Lyme

Question écrite • Santé et prévention • 06/06/2024 • #23#

Bilan du dispositif MaPrimeRenov en Saône-et-Loire

Question écrite • Logement • 06/06/2024 • #18#

Viticulture et étude d'impact réalisée dans le cadre de la proposition de règlement européen concernant l'utilisation des produits phytopharmaceutiques

Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire (MD) • 06/06/2024 • #2#31#