Marie Mercier
Sénateurrice — Saône-et-Loire
(872/876)
(1er auteur)
(62.5% des traités)
au Gouvernement
Frais à la charge des entreprises lors d'une modification d'adresse imposée ↗
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 11/06/2026 • #13#10#
Question écrite • Économie, finances, souveraineté industrielle, énergétique et numérique • 14/05/2026 • #10#
Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 16/04/2026 • #3#2#31#
Nouvelle tenue de protection des sapeurs-pompiers ↗
Question orale • Intérieur • 02/04/2026 • #21#
Frein à l'aménagement de notre territoire ↗
Question écrite • Aménagement du territoire et décentralisation • 19/02/2026 • #6#14#3#
Question écrite • Transition écologique, biodiversité et négociations internationales sur le climat et la nature • 12/02/2026 • #10#14#
Stratégie vaccinale de prévention des infections par le virus respiratoire syncytial ↗
Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 12/02/2026 • #23#25#
Recrutement des animateurs périscolaires ↗
Question orale • Sports, jeunesse et vie associative • 22/01/2026 • #11#
Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 11/12/2025 • #23#
Blocage des facturations des médecins libéraux exerçant au sein d'établissements de santé privés ↗
Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 06/11/2025 • #25#
La situation des médecins franco-britanniques ↗
Question écrite • Santé, familles, autonomie et personnes handicapées • 23/10/2025 • #23#
Lutte contre la prostitution des mineurs ↗
Question écrite • Égalité entre les femmes et les hommes et lutte contre les discriminations • 26/06/2025 • #21#
Nécessaire consultation des maires ↗
Question écrite • Action publique, fonction publique et simplification • 12/06/2025 • #6#
Contrôle des initiatives pour pallier la désertification médicale ↗
Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 05/06/2025 • #23#
Diminution des contrats aidés ↗
Question écrite • Travail et emploi • 15/05/2025 • #30#
Blocage des facturations des médecins libéraux exerçant au sein d'établissements de santé privés ↗
Question écrite • Santé et accès aux soins • 01/05/2025 • #25#
Lutte contre le neuroblastome chez l'enfant ↗
Question écrite • Santé et accès aux soins • 10/04/2025 • #23#
Organisation pratique des relations entre les parlementaires et les administrations déconcentrées ↗
Question écrite • Intérieur • 10/04/2025 • #6#22#
Situation de la médecine scolaire en France ↗
Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 03/04/2025 • #11#23#
Stratégie du Gouvernement pour lutter contre le glioblastome ↗
Question écrite • Santé et accès aux soins • 13/03/2025 • #23#24#
Mise à disposition des kits Steribox dans nos prisons ↗
Question écrite • Justice • 06/02/2025 • #17#
Manquement à la prestation de compensation du handicap ↗
Question écrite • Travail, santé, solidarités et familles • 23/01/2025 • #23#
Logements adaptés aux personnes handicapées ↗
Question écrite • Logement • 23/01/2025 • #18#23#
Agissements de l'Office français de la biodiversité ↗
Question orale • Agriculture et souveraineté alimentaire • 23/01/2025 • #2#
Chasse des oiseaux migrateurs ↗
Question écrite • Agriculture et souveraineté alimentaire • 23/01/2025 • #2#14#
Accès des mineurs enfermés à l'enseignement ↗
Question écrite • Éducation nationale, enseignement supérieur et recherche • 23/01/2025 • #11#
Prise en charge des cancers gynécologiques ↗
Question écrite • Santé et accès aux soins • 24/10/2024 • #23#
Question écrite • Santé et accès aux soins • 24/10/2024 • #23#
Nécessaire création d'un statut de l'élu local ↗
Question orale • Partenariat territoires et décentralisation • 17/10/2024 • #6#
Question écrite • Consommation • 10/10/2024 • #10#26#
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