Patrick Chaize

Épidémie de Covid-19 et situation des chirurgiens-dentistes

Question écrite • Solidarités et santé • 30/04/2020 • #23#

Instruction des dossiers présentés au titre des fonds européens de développement régional pour 2014-2020

Question écrite • Affaires européennes • 30/04/2020 • #10#31#

Réaffectation des fonds européens non consommés

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 30/04/2020 • #10#31#

Épidémie de Covid-19 et travail pénitentiaire

Question écrite • Justice • 30/04/2020 • #17#23#

Épidémie de Covid-19 et situation des chauffeurs de taxis

Question écrite • Solidarités et santé • 30/04/2020 • #10#23#

Épidémie de Covid-19 et hôtellerie de plein air

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 23/04/2020 • #10#23#

Assurance chômage pour les conjoints salariés

Question écrite • Travail • 02/04/2020 • #10#23#30#

Numéro unique d'appel aux secours d'urgence

Question écrite • Solidarités et santé • 19/03/2020 • #21#23#

Absence de services d'enquête spécialisés dans l'Ain

Question écrite • Intérieur • 12/03/2020 • #3#17#21#

Conditions de dissolution des syndicats intercommunaux

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 05/03/2020 • #6#

Accueil par les collectivités de personnes dans le cadre d'un travail d'intérêt général

Question écrite • Justice • 27/02/2020 • #17#

Critères de labellisation des maisons France services

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 27/02/2020 • #3#

Mise en place du réseau 5G

Question au Gouvernement • Économie et finances (Mme la SE auprès du ministre) • 20/02/2020 • #10#23#24#

Accès à l'apprentissage des jeunes de moins de 16 ans

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 13/02/2020 • #30#

Accessibilité des personnes en situation de handicap aux services téléphoniques

Question écrite • Numérique • 13/02/2020 • #23#24#

Transaction avec l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales

Question écrite • Solidarités et santé • 13/02/2020 • #25#

Conséquences des restrictions d'utilisation de certains produits phytopharmaceutiques pour la filière viticole

Question écrite • Agriculture et alimentation • 06/02/2020 • #2#14#23#

Importance de l'activité du tribunal judiciaire de Bourg-en-Bresse

Question orale sans débat • Justice • 30/01/2020 • #17#

Réaffectation des fonds européens non consommés

Question écrite • Europe et affaires étrangères • 23/01/2020 • #10#31#

Valorisation et attractivité du métier d'infirmier de bloc opératoire diplômé d'État

Question écrite • Solidarités et santé • 23/01/2020 • #23#

Instruction des dossiers présentés au titre des fonds européens de développement régional pour 2014-2020

Question écrite • Affaires européennes • 23/01/2020 • #10#31#

Métiers de l'hôtellerie-restauration et recours aux travailleurs indépendants

Question écrite • Travail • 12/12/2019 • #25#30#

Recrutement et formation des agents de police municipale

Question écrite • Cohésion des territoires et relations avec les collectivités territoriales • 05/12/2019 • #21#

Accessibilité des établissements d'enseignement des élèves à haut potentiel

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 05/12/2019 • #11#

Insuffisance des moyens dans les collèges

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 05/12/2019 • #11#

Programme des jeux olympiques 2024 de Paris

Question écrite • Sports • 07/11/2019 • #27#

Accès à l'apprentissage des jeunes de moins de 16 ans

Question écrite • Éducation nationale et jeunesse • 07/11/2019 • #30#

Transaction avec l'union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales

Question écrite • Solidarités et santé • 24/10/2019 • #25#

Fonction « achats » des groupements hospitaliers de territoires

Question écrite • Solidarités et santé • 24/10/2019 • #23#

Accessibilité des personnes en situation de handicap aux services téléphoniques

Question écrite • Numérique • 24/10/2019 • #23#24#