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Fabrice Barusseau
Socialistes et apparentés
📋
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
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🗳️
Votes
34.0%
1980 / 5828 scrutins
Moyenne Assemblée: 28.1%
📝
Amendements
102
30 adoptés (29.4%)
Adoptés: 30
Rejetés: 36
Irrecevables: 10
Autres: 26
📜
Propositions de loi
2
en tant que 1er signataire
Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à a…
Législature 17
Harmoniser les méthodes et les seuils de contrôle de la qualité de l’eau destiné…
Législature 17
❓
Questions
18
18 questions écrites
Plan frelon asiatiqueQE
2026-03-17
Cliquer pour voir le texte
Inscription de la loi intégrale n° 2169 à l'ordre du jourQE
2026-03-10
Cliquer pour voir le texte
Inquiétude sur le coût de la facturation électronique obligatoire des TPEQE
2026-01-27
Cliquer pour voir le texte
Situation financière des CAUEQOSD
2026-01-20
Cliquer pour voir le texte
Parution des nouveaux statuts pour la Société centrale canineQE
2025-12-30
Cliquer pour voir le texte
Occupation illicite et soutien aux petits propriétairesQE
2025-12-23
Cliquer pour voir le texte
Suppression des aides à la rénovation énergétique dans le cadre de MaPrimeRénov'QE
2025-12-09
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Couverture vaccinale contre la grippeQE
2025-11-25
Cliquer pour voir le texte
🏷️
Thèmes
Toute la législature
Budget & fiscalité
36 amdt / 574 votes
56.0%
Environnement & biodiversité
29 amdt / 67 votes
10.0%
Énergie
7 amdt / 61 votes
4.4%
Santé
0 amdt / 99 votes
3.7%
Travail, emploi & social
0 amdt / 69 votes
3.7%
Économie & entreprises
8 amdt / 25 votes
3.4%
Sport
0 amdt / 44 votes
3.3%
Outre-mer
0 amdt / 87 votes
3.3%
Comportement politique
Proximité avec son groupe
97.8%
Proximité avec les autres groupes
ECOS
80.9%
GDR
75.6%
LFI-NFP
72.8%
LIOT
54.7%
EPR
50.7%
DEM
50.6%
Derniers votes
Voir tous →
2026-02-27
LFI-NFP
POUR
l'amendement n° 294 de M. Boyard à l'article 22 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).
2026-02-27
POUR
l'amendement n° 76 de M. Aviragnet à l'article 27 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).
2026-02-27
RN
CONTRE
l'amendement n° 99 de M. Dufosset à l'article 21 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).
2026-02-27
EPR
POUR
l'article 21 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).
2026-02-27
EPR
POUR
l'article 22 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).
2026-02-27
EPR
POUR
l'amendement n° 284 de M. Boyard et l'amendement identique suivant de suppression de l'article 27 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).
2026-02-27
RN
CONTRE
l'amendement n° 98 de M. Dufosset à l'article 21 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).
2026-02-27
EPR
CONTRE
l'amendement n° 770 (rect.) de M. Hetzel à l'article 21 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).
2026-02-27
EPR
CONTRE
l'amendement n° 897 de Mme Vidal à l'article 21 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).
2026-02-27
POUR
l'amendement n° 78 de M. Aviragnet à l'article 27 (examen prioritaire) du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (première lecture).
Derniers amendements
Voir tous →
2026-02-26
A_DISCUTER
Coauteur
Article APRÈS ART. 11 BIS
relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
2026-02-20
IRRECEVABLE
Coauteur
Article APRÈS ART. 9 QUATERDECIES
relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
2026-02-20
A_DISCUTER
Coauteur
Article APRÈS ART. 22
relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
2026-02-20
RETIRE
Coauteur
Article APRÈS ART. 1ER BIS
relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
2026-02-20
IRRECEVABLE_40
Coauteur
Article APRÈS ART. 9 QUATERDECIES
relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
2026-02-20
IRRECEVABLE
Coauteur
Article APRÈS ART. 9 QUATERDECIES
relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
2026-02-20
DISCUTE
Coauteur
Article ART. 2 TER
proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations
2026-02-20
IRRECEVABLE
Coauteur
Article APRÈS ART. 1ER BIS
relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
2026-02-20
IRRECEVABLE
Coauteur
Article APRÈS ART. 9 QUATERDECIES
relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
2026-02-20
IRRECEVABLE
Coauteur
Article APRÈS ART. 9 QUATERDECIES
relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
2026-02-20
RETIRE
Coauteur
Article ART. 2
proposition de loi visant à rééquilibrer la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment au profit des produits du bois
2026-02-20
A_DISCUTER
Coauteur
Article APRÈS ART. 9 TER
relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
2026-02-20
IRRECEVABLE
Coauteur
Article APRÈS ART. 3
proposition de loi visant à rééquilibrer la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment au profit des produits du bois
2026-02-20
DISCUTE
Coauteur
Article ART. 1ER BIS
proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations
2026-02-20
IRRECEVABLE
Coauteur
Article APRÈS ART. 3 BIS
relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
2026-02-20
DISCUTE
Coauteur
Article APRÈS ART. 2 BIS
proposition de loi visant à rééquilibrer la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du bâtiment au profit des produits du bois
2026-02-20
DISCUTE
Coauteur
Article ART. PREMIER
proposition de loi visant à soutenir les collectivités territoriales dans la prévention et la gestion des inondations
2026-02-20
IRRECEVABLE
Coauteur
Article APRÈS ART. 3 QUINQUIES
relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
2026-02-20
A_DISCUTER
Coauteur
Article APRÈS ART. 30
relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
2026-02-20
IRRECEVABLE_40
Coauteur
Article APRÈS ART. 9 QUATERDECIES
relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales
