Fabrice Barusseau

Fabrice Barusseau

SOC Charente-Maritime (3)
Commission du développement durable et de l'aménagement du territoire
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Score d'activité

Dans la norme
Moins actif que ~58% de l'Assemblée
Présence
62%
Amendements
34%
Efficacité
100%
Questions
45%
PPL déposées
35%
vs moyenne Assemblée
🗳️

Votes

Dans la norme
32.5%
de participation
4380 scrutins manqués sur 6490
Moyenne Assemblée : 26% de participation
📝

Amendements

118
1 sur 3 adopté
Adoptés
39
Rejetés
44
Irrecevables
13
📜

Propositions de loi

2
en tant que 1er signataire
Reconnaître une politique nationale d’adaptation au changement climatique et à a…
adoptée
Législature 17
Harmoniser les méthodes et les seuils de contrôle de la qualité de l’eau destiné…
Législature 17
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Questions

20
20 questions écrites
Fonds VIVEAQE
2026-05-05
Cliquer pour voir le texte
Pérennité et modalité du fonds BarnierQOSD
2026-04-21
Cliquer pour voir le texte
Augmentation du mal-être agricoleQE
2026-03-24
✓ Réponse
Cliquer pour voir le texte
Plan frelon asiatiqueQE
2026-03-17
✓ Réponse
Cliquer pour voir le texte
Inscription de la loi intégrale n° 2169 à l'ordre du jourQE
2026-03-10
✓ Réponse
Cliquer pour voir le texte
Inquiétude sur le coût de la facturation électronique obligatoire des TPEQE
2026-01-27
Cliquer pour voir le texte
Situation financière des CAUEQOSD
2026-01-20
✓ Réponse
Cliquer pour voir le texte
Parution des nouveaux statuts pour la Société centrale canineQE
2025-12-30
Cliquer pour voir le texte
🏷️

Thèmes

Toute la législature
Budget & fiscalité
39 amdt / 574 votes
53.3%
Environnement & biodiversité
31 amdt / 82 votes
10.3%
Santé
0 amdt / 129 votes
4.6%
Énergie
7 amdt / 61 votes
4.1%
Travail, emploi & social
0 amdt / 69 votes
3.5%
Économie & entreprises
8 amdt / 28 votes
3.3%
Sport
0 amdt / 44 votes
3.1%
Outre-mer
0 amdt / 87 votes
3.1%

Comportement politique

Discipline de groupe

Discipliné
97.9%
Vote contre son groupe 1 fois sur 46

Votes en commun avec les autres groupes

ECOS
81%
GDR
76%
LFI-NFP
72%
LIOT
54%
DEM
50%
EPR
50%

Derniers votes

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2026-05-05 RN CONTRE
l'amendement n° 527 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
2026-05-05 POUR
l'amendement n° 55 de M. Plassard à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
2026-05-05 LIOT POUR
l'amendement n° 375 de M. Favennec-Bécot à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
2026-05-05 RN CONTRE
l'amendement n° 120 de Mme Martinez à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
2026-05-05 RN CONTRE
l'amendement n° 669 de Mme Florence Goulet à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
2026-05-05 LFI-NFP POUR
l'amendement n° 376 de M. Saintoul à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
2026-05-05 CONTRE
l'ensemble du projet de loi relatif à la lutte contre les fraudes sociales et fiscales (texte de la commission mixte paritaire).
2026-05-05 RN CONTRE
l'amendement n° 542 de M. Limongi à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
2026-05-05 LIOT POUR
l'amendement n° 362 de Mme de Pélichy à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).
2026-05-05 HOR POUR
l'amendement n° 148 de Mme Lise Magnier à l'article premier et rapport annexé du projet de loi actualisant la programmation militaire pour les années 2024 à 2030 et portant diverses dispositions intéressant la défense (première lecture).

Derniers amendements

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2026-05-08 EN_TRAITEMENT Coauteur
Article APRÈS ART. 6
visant à moderniser et à simplifier la protection juridique des majeurs
2026-05-07 EN_TRAITEMENT Coauteur
Article ART. 9
pour une montagne vivante et souveraine
2026-05-07 EN_TRAITEMENT Coauteur
Article ART. 7
pour une montagne vivante et souveraine
2026-05-07 EN_TRAITEMENT Coauteur
Article ART. 2
pour une montagne vivante et souveraine
2026-05-07 EN_TRAITEMENT Coauteur
Article ART. 6
pour une montagne vivante et souveraine
2026-05-07 EN_TRAITEMENT Coauteur
Article ART. 4
pour une montagne vivante et souveraine
2026-05-07 EN_TRAITEMENT Coauteur
Article ART. 4
pour une montagne vivante et souveraine
2026-05-07 EN_TRAITEMENT Coauteur
Article APRÈS ART. 6
visant à moderniser et à simplifier la protection juridique des majeurs
2026-05-07 EN_TRAITEMENT Coauteur
Article ART. 2
visant à garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur
2026-05-07 EN_TRAITEMENT Coauteur
Article ART. PREMIER
visant à garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur
2026-05-07 EN_TRAITEMENT Coauteur
Article APRÈS ART. 2
visant à garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur
2026-05-07 EN_TRAITEMENT Coauteur
Article ART. 2
visant à garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur
2026-05-07 EN_TRAITEMENT Coauteur
Article ART. 2
pour une montagne vivante et souveraine
2026-05-07 EN_TRAITEMENT Coauteur
Article ART. 4
pour une montagne vivante et souveraine
2026-05-07 EN_TRAITEMENT Coauteur
Article ART. 6
visant à moderniser et à simplifier la protection juridique des majeurs
2026-05-07 EN_TRAITEMENT Coauteur
Article ART. 4
pour une montagne vivante et souveraine
2026-05-07 EN_TRAITEMENT Coauteur
Article ART. PREMIER
visant à moderniser et à simplifier la protection juridique des majeurs
2026-05-07 EN_TRAITEMENT Coauteur
Article APRÈS ART. 8
pour une montagne vivante et souveraine
2026-05-07 EN_TRAITEMENT Coauteur
Article ART. 3
visant à garantir l’information et la protection effective des victimes de violences sexuelles lors de la libération de leur agresseur
2026-05-07 EN_TRAITEMENT Coauteur
Article ART. 5
visant à moderniser et à simplifier la protection juridique des majeurs

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