- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Rejeté
- Auteur ART. PREMIER Adopté
- Auteur APRÈS ART. PREMIER Irrecevable
- Auteur ART. PREMIER Retiré
- Auteur ART. PREMIER Irrecevable
- Auteur ART. PREMIER Retiré
- Auteur ART. PREMIER Retiré
- Auteur ART. PREMIER Retiré
- Cosignataire ART. PREMIER Adopté
- Cosignataire APRÈS ART. 2 Irrecevable
Joël Bruneau et Pour plus de sport et moins de sucre
Votes, amendements et interventions sur Pour plus de sport et moins de sucre
Libertés, Indépendants, Outre-mer et TerritoiresJoël Bruneau a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 13 amendements (dont 11 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.
Amendements
Autres textes de Joël Bruneau
- PLF pour 2025 — 0 interventions
- portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie — 0 interventions
- Projet de loi de finances pour 2026 — 0 interventions
- relatif à l’organisation des jeux Olympiques et Paralympiques de 2030 — 14 interventions
- Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026 — 7 interventions
- PLFSS pour 2025 — 0 interventions
- relatif à l’extension des prérogatives, des moyens, de l’organisation et du contrôle des polices municipales et des gardes champêtres — 0 interventions
- Fin de vie — 1 intervention
- Encourager les partenariats entre les collectivités territoriales et les personnes morales de droit privé en matière d'acquisition, de réalisation ou de rénovation d'équipements sportifs — 0 interventions
- portant création d'un statut de l'élu local — 0 interventions
Autres députés actifs sur ce texte
Aucun autre député actif sur ce texte.