Portrait de Joël Bruneau

Joël Bruneau et Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

Votes, amendements et interventions sur Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2026

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Joël Bruneau a été actif sur ce dossier : 7 interventions en séance, 75 amendements (dont 8 en tant qu'auteur), et 0 votes exprimés.

Amendements

  • Cosignataire ART. 11 TER Adopté
  • Cosignataire ART. 11 TER Adopté
  • Cosignataire ART. 11 TER Adopté
  • Cosignataire ART. 11 TER Irrecevable
  • Cosignataire ART. 20 BIS Tombé
  • Cosignataire ART. 17 Adopté
  • Cosignataire ART. 28 Rejeté
  • Cosignataire ART. 44 Tombé
  • Cosignataire ART. 5 QUATER Adopté
  • Cosignataire ART. 8 OCTIES Adopté
  • Cosignataire ART. 6 Adopté
  • Cosignataire ART. 8 SEXIES Adopté
  • Cosignataire ART. 9 Adopté
  • Cosignataire ART. 9 Adopté
  • Cosignataire ART. 42 Tombé
  • Cosignataire ART. 6 BIS Retiré
  • Cosignataire ART. 42 Adopté
  • Cosignataire ART. 44 Tombé
  • Cosignataire ART. 37 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 44 Adopté
  • Cosignataire ART. 7 Retiré
  • Cosignataire ART. 35 BIS Irrecevable
  • Cosignataire ART. 9 BIS Rejeté
  • Cosignataire ART. 47 Irrecevable
  • Cosignataire ART. 11 TER Tombé
  • Cosignataire ART. 11 TER Adopté
  • Cosignataire ART. 11 TER Tombé
  • Cosignataire ART. 11 TER Irrecevable
  • Cosignataire ART. 9 BIS Retiré
  • Cosignataire APRÈS ART. 45 BIS En discussion

… et 45 autres amendements.

Interventions en séance

mardi 4 novembre 2025

  • « En tant qu’ancien maire de Caen, je suis bien informé sur ce sujet effectivement compliqué ; je voudrais en dire quelques mots. Je vois bien qu’on cherche à instrumentaliser le problème des urgences de Caen (Exclamations sur les bancs du groupe LFI-NFP) … »
    Voir dans le contexte — Article 2
  • « Mais si, cher collègue ! Je vais faire moins d’effets de manche que vous mais je veux bien que vous m’écoutiez, si c’est possible. (Les exclamations se poursuivent sur les bancs du groupe LFI-NFP.) »
    Voir dans le contexte — Article 2
  • « Si vous voulez bien arrêter de crier, je pourrai m’exprimer sur la question. »
    Voir dans le contexte — Article 2
  • « Je sais bien que dans cette enceinte, il importe moins de connaître les problèmes que de crier très fort, mais je peux vous dire que les difficultés des urgences de Caen ne sont pas que financières. »
    Voir dans le contexte — Article 2
  • « Je ne vais pas en dire davantage mais avec mon collègue le nouveau maire de Caen, nous avons écrit à Mme la ministre pour expliquer certaines choses. Alors que nous avions déjà passé difficilement l’été 2024, les problèmes se sont encore intensifiés en 2025. Ce que je veux dire,… »
    Voir dans le contexte — Article 2
  • « …qui ne suscite pas forcément l’enthousiasme. Enfin, une concurrence se fait jour… (Le temps de parole étant écoulé, M. le président coupe le micro de l’orateur.) »
    Voir dans le contexte — Article 2

mercredi 5 novembre 2025

  • « On peut remettre en cause la ponction opérée sur les finances des collectivités pour renflouer la CNRACL, mais en tout état de cause, je relève une certaine incohérence avec le Dilico. Celui-ci prévoit que la restitution – si tant est qu’il y en ait une un jour, mais c’est un… »
    Voir dans le contexte