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Portrait de Joël Bruneau

Joël Bruneau et la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

Votes, amendements et interventions sur la loi portant programmation nationale et simplification normative dans le secteur économique de l'énergie

Libertés, Indépendants, Outre-mer et Territoires

Joël Bruneau a été actif sur ce dossier : 0 interventions en séance, 57 amendements (dont 42 en tant qu'auteur), et 173 votes exprimés.

Votes

Amendements

  • Auteur ART. 3 Rejeté
  • Auteur ART. 3 Rejeté
  • Auteur ART. 3 Adopté
  • Auteur ART. 3 Rejeté
  • Auteur APRÈS ART. 2 BIS Rejeté
  • Auteur ART. PREMIER Rejeté
  • Cosignataire ART. 5 Rejeté
  • Cosignataire ART. 4 Rejeté
  • Auteur APRÈS ART. 8 Rejeté
  • Auteur APRÈS ART. PREMIER Rejeté
  • Auteur ART. 9 Adopté
  • Cosignataire APRÈS ART. 25 D Rejeté
  • Cosignataire APRÈS ART. 18 BIS Rejeté
  • Cosignataire ART. 9 Rejeté
  • Auteur ART. 8 Tombé
  • Auteur ART. 4 Rejeté
  • Auteur ART. 5 Rejeté
  • Auteur ART. 8 Retiré
  • Cosignataire APRÈS ART. 18 BIS Irrecevable
  • Auteur APRÈS ART. 1ER A Tombé
  • Auteur APRÈS ART. PREMIER En discussion
  • Auteur ART. 5 Tombé
  • Auteur ART. 8 Rejeté
  • Cosignataire ART. 5 Tombé
  • Cosignataire APRÈS ART. 19 Irrecevable
  • Cosignataire APRÈS ART. 19 Irrecevable
  • Auteur ART. PREMIER Adopté
  • Auteur ART. PREMIER Retiré
  • Auteur ART. 3 Rejeté
  • Auteur ART. 5 Tombé

… et 27 autres amendements.

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