SOC
Questions de Sacha Houlié
- Socialistes et apparentés
- 50 questions posées au gouvernement
Adéquation des licences en sciences de l'éducation aux nouveaux concours
Avenir de la diffusion en clair de la Coupe de France sur France Télévisions
Mise en œuvre du CESP dès la deuxième année des études de santé
Protection sociale complémentaire : financement et calendrier dans les hôpitaux
Congés paternité et supplémentaire de naissance
Prévoyance des enseignants du privé : mise en oeuvre du nouvel accord
Réforme du CPF pour le financement du permis de conduire.
Rupture d'égalité entre opérateurs de stages de sensibilisation routière
Pérennisation de l'expérimentation EITI
Levée des contrôles aux frontières intérieures de l'espace Schengen
Situation préoccupante des AVS dans l'enseignement agricole privé
Statut public harmonisé pour les enseignants en activité physique adaptée
Revalorisation statutaire des ambulanciers SMUR au sein de la fonction publique.
Régularisation des travailleurs étrangers en situation irrégulière
Crise sociale des agents de l'administration pénitentiaire
Crise de la démographie médicale des gynécologues médicaux.
Rémunération des administrateurs provisoires : repenser le critère des lots
Enjeux liés à la conservation des données génétiques du système de santé
Réglementation destinée à mieux signaler les voitures sans permis.
Délais de réouverture du guichet de dépôt des dossiers MaPrimeRénov'
Taux de TVA réduit du 10 % pour les vols commerciaux de montgolfière
Avenir des structures d'exercice coordonné participatives (SEC-Pa).
Prise en charge des traitements innovants contre l'obésité
Rémunération des mandataires judiciaires à la protection des majeurs.
Délais de transposition de la directive européenne 2024/2853.
Avenir du Réseau Canopé
Réforme des bourses sur critères sociaux
Disparités d'accès à l'allocation pour les tiers sous tutelle
Transfert des cétacés du parc Marineland d'Antibes
Suivi des conversions et déconversions en agriculture biologique en France