Aller au contenu
nosparlementaires.

Ce que font vos députés
et vos sénateurs.

Soutenir
Sacha Houlié SOC
Député — Vienne (2)

Questions de Sacha Houlié

  • Socialistes et apparentés
  • 50 questions posées au gouvernement

Adéquation des licences en sciences de l'éducation aux nouveaux concours

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace • 10/11/2026 • enseignement supérieur

En attente

Avenir de la diffusion en clair de la Coupe de France sur France Télévisions

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 27/10/2026 • sports

En attente

Mise en œuvre du CESP dès la deuxième année des études de santé

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 27/10/2026 • médecine

En attente

Protection sociale complémentaire : financement et calendrier dans les hôpitaux

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 27/10/2026 • fonction publique hospitalière

En attente

Congés paternité et supplémentaire de naissance

Question écrite • Ministère de la justice • 06/10/2026 • famille

En attente

Prévoyance des enseignants du privé : mise en oeuvre du nouvel accord

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 06/10/2026 • enseignement privé

En attente

Réforme du CPF pour le financement du permis de conduire.

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 29/09/2026 • formation professionnelle et apprentissage

En attente

Rupture d'égalité entre opérateurs de stages de sensibilisation routière

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 15/09/2026 • sécurité routière

En attente

Pérennisation de l'expérimentation EITI

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 15/09/2026 • économie sociale et solidaire

Répondue

Levée des contrôles aux frontières intérieures de l'espace Schengen

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 21/07/2026 • Union européenne

En attente

Situation préoccupante des AVS dans l'enseignement agricole privé

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 07/07/2026 • enseignement agricole

Répondue

Statut public harmonisé pour les enseignants en activité physique adaptée

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 16/06/2026 • fonction publique hospitalière

En attente

Revalorisation statutaire des ambulanciers SMUR au sein de la fonction publique.

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 12/05/2026 • fonction publique hospitalière

En attente

Régularisation des travailleurs étrangers en situation irrégulière

Question orale sans débat • Ministère de l'intérieur • 05/05/2026 • étrangers

Répondue

Crise sociale des agents de l'administration pénitentiaire

Question écrite • Ministère de la justice • 05/05/2026 • lieux de privation de liberté

Répondue

Crise de la démographie médicale des gynécologues médicaux.

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 28/04/2026 • médecine

En attente

Rémunération des administrateurs provisoires : repenser le critère des lots

Question écrite • Ministère de la justice • 28/04/2026 • copropriété

Répondue

Enjeux liés à la conservation des données génétiques du système de santé

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 31/03/2026 • santé

En attente

Réglementation destinée à mieux signaler les voitures sans permis.

Question écrite • Ministère des transports • 03/03/2026 • sécurité routière

Répondue

Délais de réouverture du guichet de dépôt des dossiers MaPrimeRénov'

Question écrite • Ministère de la ville et du logement • 24/02/2026 • logement : aides et prêts

En attente

Taux de TVA réduit du 10 % pour les vols commerciaux de montgolfière

Question écrite • Ministère de l'action et des comptes publics • 17/02/2026 • taxe sur la valeur ajoutée

Répondue

Avenir des structures d'exercice coordonné participatives (SEC-Pa).

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 17/02/2026 • santé

En attente

Prise en charge des traitements innovants contre l'obésité

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 17/02/2026 • assurance maladie maternité

En attente

Rémunération des mandataires judiciaires à la protection des majeurs.

Question écrite • Ministère délégué auprès de la ministre de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées, chargé de l’autonomie et des personnes handicapées • 16/12/2025 • professions judiciaires et juridiques

Répondue

Délais de transposition de la directive européenne 2024/2853.

Question écrite • Ministère de la justice • 09/12/2025 • consommation

Répondue

Avenir du Réseau Canopé

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 02/12/2025 • enseignement

En attente

Réforme des bourses sur critères sociaux

Question orale sans débat • Ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche • 10/06/2025 • enseignement supérieur

Répondue

Disparités d'accès à l'allocation pour les tiers sous tutelle

Question écrite • Ministère du travail, de la santé, des solidarités et des familles • 10/06/2025 • prestations familiales

Répondue

Transfert des cétacés du parc Marineland d'Antibes

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité, de la forêt, de la mer et de la pêche • 27/05/2025 • animaux

Répondue

Suivi des conversions et déconversions en agriculture biologique en France

Question écrite • Ministère de l’agriculture et de la souveraineté alimentaire • 06/05/2025 • agriculture

Répondue
Page 1 / 2 Suivant →
← Retour à la fiche de Sacha Houlié