Questions de Sandrine Josso

Lutte contre la soumission chimique dans le monde du travail

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 28/07/2026 • travail

Prévention des noyades et pénurie de maîtres-nageurs sauveteurs

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 28/07/2026 • sécurité des biens et des personnes

Absence de volet préventif contre les noyades dans le dispositif ORSAN EPI-CLIM

Question écrite • Ministère de l'intérieur • 28/07/2026 • sécurité des biens et des personnes

Repérage du TDAH et des autres troubles du neurodéveloppement

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 28/07/2026 • personnes handicapées

Santé des femmes et accès à la gynécologie médicale sur l'ensemble du territoire

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 28/07/2026 • médecine

Conséquences de la canicule et bâtiments scolaires

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 28/07/2026 • enseignement

Prise en charge des enfants prématurés et accompagnement de leurs familles

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 28/07/2026 • enfants

Continuité des missions de l'ADEME auprès des acteurs territoriaux

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 28/07/2026 • agriculture

Lutte contre la soumission chimique - VSS monde du sport

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 14/07/2026 • sports

Situation des accueillants familiaux thérapeutiques

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 14/07/2026 • professions et activités sociales

Antécédents judiciaires - secteur de l'accompagnement social et médico-social

Question écrite • Ministère du travail et des solidarités • 14/07/2026 • professions et activités sociales

Parcours des enfants présentant des troubles du neurodéveloppement

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 14/07/2026 • personnes handicapées

Lutte contre la soumission chimique - Formation université

Question écrite • Ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’espace • 14/07/2026 • enseignement supérieur

Lutte contre la soumission chimique - EVARS

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 14/07/2026 • enseignement

Défaillances protection des mineurs accueillis en structures extrascolaires

Question écrite • Ministère des sports, de la jeunesse et de la vie associative • 14/07/2026 • enfants

Accès au capital des offices notariaux des femmes notaires

Question écrite • Ministère de la justice • 14/07/2026 • égalité des sexes et parité

Lutte contre la soumission chimique - Référentiel HAS

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 14/07/2026 • drogue

Responsabilité ministère et accompagnement des victimes de VSS

Question écrite • Ministère de la culture • 14/07/2026 • aide aux victimes

Simplification du formulaire unique de demande auprès des MDPH

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 26/05/2026 • personnes handicapées

Inscription de la BPCO comme priorité de santé publique

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 26/05/2026 • maladies

Amélioration prise en charge globale des patientes atteintes de cancer du sein

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 26/05/2026 • maladies

Amélioration du diagnostic et de la prise en charge du syndrome de Cowden (PTEN)

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 26/05/2026 • maladies

Évolution critères d'attribution pass éducation pour les enseignants retraités

Question écrite • Ministère de l’éducation nationale • 26/05/2026 • enseignement

Taxe d'enlèvement des ordures ménagères dans l'agglomération de Saint-Nazaire

Question écrite • Ministère de la transition écologique, de la biodiversité et des négociations internationales sur le climat et la nature • 09/12/2025 • impôts locaux

Réforme de la rémunération officinale : perspectives et propositions

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 21/10/2025 • pharmacie et médicaments

Justice - Situation et moyens humains/financiers des tribunaux

Question écrite • Ministère de la justice • 21/10/2025 • justice

Santé - Bail emphytéotique de l'hôpital de Saint-Nazaire et viabilité économique

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 21/10/2025 • établissements de santé

Cancer du sein - Décret d'application loi d'accompagnement des patientes

Question écrite • Ministère de la santé, des familles, de l’autonomie et des personnes handicapées • 21/10/2025 • assurance maladie maternité

Santé-Maintien des soins ostéopathiques dans le champ des contrats responsables

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 07/10/2025 • santé

Santé - régulation de la profession d'ostéopathe en France

Question écrite • Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé, de la solidarité et des familles, chargé de la santé et de l’accès aux soins • 07/10/2025 • professions de santé